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  • Mots-clés: Assurances maritimes -- France -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques

RES-AIX-T-154_Gentile_Nauticum.pdf
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...

Position : 42 (2281 vues)

RES-AIX-T-132_Dadre_Esquisse-droit-maritime.pdf
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce

Position : 332 (1089 vues)

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