Titre
De la Loi Aquilia et plus spécialement du délit d'abordage ; De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...
Description
Du délit non intentionnel à travers le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain et l’article 1382 du Code civil dans le droit français du 19e siècle
Créateur
Hornbostel, Nicolas
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-155
Éditeur
J. Remondet-Aubin (Aix)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/241864488
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-155_Hornbostel_Loi-Aquilia_vignette.jpg
Format
application/pdf
1 vol.
LIII-372 p.
In-8°
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/465
Couverture
Autre forme de titre
De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...
Résumé
Cette étude s’intéresse au délit provenant du fait de l’homme et de sa faute, mais n’impliquant chez lui aucune pensée mauvaise et aucune intention de nuire. L’auteur se penche plus particulièrement sur le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain, et l’article 1382 du Code civil dans le droit français.
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
Collection
Citer ce document
Hornbostel, Nicolas et Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance, “De la Loi Aquilia et plus spécialement du délit d'abordage ; De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 22 mars 2025, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/465.
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