Titre

De la Loi Aquilia et plus spécialement du délit d'abordage ; De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...

Description

Du délit non intentionnel à travers le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain et l’article 1382 du Code civil dans le droit français du 19e siècle

Créateur

Hornbostel, Nicolas
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-155

Éditeur

J. Remondet-Aubin (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/084477598
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-155_Hornbostel_Loi-Aquilia_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
LIII-372 p.
In-8°

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/465

Couverture

Autre forme de titre

De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...

Résumé

Cette étude s’intéresse au délit provenant du fait de l’homme et de sa faute, mais n’impliquant chez lui aucune pensée mauvaise et aucune intention de nuire. L’auteur se penche plus particulièrement sur le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain, et l’article 1382 du Code civil dans le droit français.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-AIX-T-155_Hornbostel_Loi-Aquilia.pdf

Citer ce document

Hornbostel, Nicolas et Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance, “De la Loi Aquilia et plus spécialement du délit d'abordage ; De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 18 septembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/465.

Formats de sortie

Documents liés

Document sans lien

Embed

Copy the code below into your web page