Titre

Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports

Description

Avertissement : certains arrêts numérisés ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.

Créateur

Scapel, Christian (1945-....)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 15676

Éditeur

Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (Marseille)
Presses universitaires d'Aix-Marseille (Marseille)

Date

Droits

soumis à copyright
restricted use

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/040293963
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-15676_Scapel_1995-vignette.jpg

Format

application/pdf
Vols
32 cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/283

Couverture

Autre forme de titre

Suite de : Revue de droit français commercial maritime et fiscal

Résumé

« Fondée en 1923, la Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports (dite « Revue Scapel », du nom de son fondateur, l’avocat maritimiste Paul Scapel) contribue à promouvoir la recherche en droit des transports en publiant chaque trimestre des articles de fond en droit des transports, suivis d’un recensement raisonné de l’actualité jurisprudentielle du trimestre écoulé ».
Source : http://www.cdmt.droit.univ-cezanne.fr/cdmt-la-recherche/revue-scapel.html

Pour l’anecdote : http://www.presse-papiers.org/publication.php?publication=243
Editorial du 1er numéro, 26 février 1924

A nos lecteurs

L'heure n’est plus où le négociant et l’industriel pouvaient se contenter de leurs connaissances techniques. L’homme d’affaires, moins que tout autre, ne saurait ignorer la loi; bien plus, il doit se tenir presque journellement au courant des variations de la jurisprudence. Le sort d’une entreprise est souvent lié à une réforme législative ou à une nouvelle interprétation d’un texte de loi; malheureusement les nécessités pratiques empêchent souvent le négociant, l’armateur ou l’assureur de lire régulièrement les nombreuses publications juridiques, qui les rebutent d’ailleurs souvent, de par leur importance, ou de par leur esprit trop doctrinal.

Permettre à l’homme d’affaire, et par ce terme nous entendons tous ceux qui s’occupent d’affaires commerciales et maritimes, d’être renseigné rapidement sur toutes les variations législatives et jurisprudentielles dans le droit commercial, maritime et fiscal, tel est le but que nous avons eu en vue lorsque nous avons conçu le projet de la nouvelle revue.

Notre ambition n’est pas de faire une œuvre scientifique; peut-on d’ailleurs employer ce terme lorsqu’il s’agit de droit ? Nous serons pleinement satisfait, si le nouvel organe peut être utile non seulement aux hommes d’affaires, mais également aux juristes, qui y trouveront les décisions les plus récentes rendues par les principales Cours et les principaux Tribunaux.

Qu’il nous soit permis, dans ce premier article, de remercier tous ceux qui ont bien voulu nous apporter leur concours dévoué dans cette œuvre utile.

Merci donc à tous les éminents juristes qui nous ont fait confiance en nous apportant l’éclat de leur nom et tout leur dévouement. Nous ne pouvons nous empêcher de remercier, en particulier, MM. les Professeurs Bonnecase et Georges Ripert, qui veulent bien, l’un et l’autre, nous honorer de leur amitié

Puisse la nouvelle revue grandir et se développer à l’ombre tutélaire du Sémaphore, et se montrer ainsi le digne satellite du journal, qui va avoir dans trois ans l’insigne honneur de fêter son centenaire.

Paul Scapel
Etat de collection : 1924-1994 ; lacunes : les fascicules n° 17 de 1924, n°1 de 1966, n° 2 de 1975, n° 6-7 (octobre-novembre) de 1976, n° 4 de 1992
Etat de collection : 1994- ; lacunes : n° 4 de 2006 ainsi que les tables de 2001

Droit d'accès

L'anonymisation des arrêts a pour objectif de protéger la vie privée des personnes physiques pour une durée d'un siècle à compter de leur date de publication. Au delà de cette période, les documents seront publiés dans leur format originel intégral.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)

Ayants droit

Avertissement " Tous droits réservés : malgré nos nombreuses recherches réalisées de 2013 à 2016, nous n'avons pu retrouver les coordonnées de certains auteurs ou de leurs ayant droit; des contrats ont été aussi envoyés à certaines adresses mais n'ont pas eu de réponses. Nous sommes donc à la disposition des auteurs concernés ou de leurs ayants droit pour leur proposer le contrat de cession des droits patrimoniaux ou pour retirer un article de notre bibliothèque numérique. Nous rappelons que la mise en ligne de ces articles se fait exclusivement dans un but académique (fichiers réutilisables à des fins non commerciales) et avec l'accord des éditeurs et des directeurs des revues concernées".

Consulter l'appel à divulgation et décharger le contrat de cession de droit d'auteur
Fichiers
RES-15676_Scapel_1995.pdf
RES-15676_Scapel_1996.pdf
RES-15676_Scapel_1997.pdf
RES-15676_Scapel_1998.pdf
RES-15676_Scapel_1999.pdf
RES-15676_Scapel_2002.pdf
RES-15676_Scapel_2005.pdf
RES-15676_Scapel_2006.pdf
RES-15676_Scapel_2008.pdf
RES-15676_Scapel_2009.pdf
RES-15676_Scapel_2010.pdf

Citer ce document

Scapel, Christian (1945-....), “Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 11 décembre 2017, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/283.