Titre

Bulletin d'Aix

Description

Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)

Créateur

Centre de droit social (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur scientifique
Laboratoire de droit pénal international et de criminologie comparée (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur
Institut d'études judiciaires (Marseille). Éditeur scientifique

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote KP 16 Réserve

Éditeur

Presses universitaires d'Aix-Marseille ( Aix-en-Provence)

Date

Droits

soumis à copyright
restricted use

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/04038151X
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/KP-16_Bulletin-Aix-vignette.jpg

Format

application/pdf
application/pdf
vol.
pagination multiple
24 cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/284

Couverture

Autre forme de titre

Suite de : Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Résumé

"Le Bulletin d’Aix, issu de la collaboration entre le Laboratoire de Droit Pénal International et de Criminologie Comparée, le Centre de Droit Social et l'Institut d'Études Judiciaires, reprend sous une nouvelle forme le Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Le nouveau bulletin aura un champ d’investigation plus étendu : le droit civil et le droit commercial mais aussi le droit du travail, le droit pénal, la procédure civile ou pénale.

Ce nouveau bulletin, édite désormais par les Presses Universitaires d'Aix-Marseille, sera semestriel ce qui permettra aux praticiens de connaitre dans un délai relativement bref l’état de la jurisprudence aixoise. Il a été conçu comme un instrument susceptible d'éclairer les praticiens dans leur travail quotidien.

L'Institut d'Études Judiciaires
Le Centre de Droit Social
Le Laboratoire de Droit Pénal International et de Criminologie Comparée".

Editorial du n° 2, 1993

Ayants droit

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Fichiers
KP-16_Bulletin_arrets-civils_1993.pdf

Citer ce document

Centre de droit social (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur scientifique, Laboratoire de droit pénal international et de criminologie comparée (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Éditeur , et Institut d'études judiciaires (Marseille). Éditeur scientifique, “Bulletin d'Aix,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 11 décembre 2017, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/284.