Titre

Arrêts (Les) de base de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence : cahier trimestriel

Description

Les arrêts rendus par la cour d’appel d’Aix-en-Provence au cours du 1er semestre de 1958 (version anonymisée)

Créateur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Source

Bibliothèque interuniversitaire Cujas (Universités Paris 1 et Paris 2), cote 23634

Éditeur

La pensée universitaire (Aix-en-Provence)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/083904565
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BIU-Cujas_23634_Arrets-Cour-appel_vignette.jpg

Format

application/pdf
3 fascicules
195 p.
cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/497

Résumé

Les arrêts de base de la cour d’appel d’Aix-en-Provence sont un trimestriel recensant les arrêts rendus par la cour d’appel d’Aix : une sélection d'arrêts de 1957 et 1958 seulement.

Les matières auxquelles ils se rapportent sont triées par couleur (blanc pour la responsabilité civile, saumon pour les arrêts de la Cour de Cassation, sur des pourvois formés à la cour d’Aix). Cette revue a été dirigée par Gilbert Colas.

Le premier fascicule est paru le 15 avril 1958. La forme des « attendus » a été supprimée dans la transcription des arrêts sans que cela soit au préjudice des textes.

Cette revue a eu pour objectif de rendre la jurisprudence en matière de responsabilité très accessible en établissant des tableaux mensuels pour relater spécifiquement les arrêts de cette matière avec tous les éléments nécessaires au calcul des points de responsabilité.

Résumé Mélissa Legros


Avertissement : conformément à la législation sur la protection des personnelles (RGPD) et à la demande de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence, les arrêts diffusés ici ont été anonymisés. Leur diffusion en texte intégral ne pourra pas avoir lieu avant 2058.

Provenance

Bibliothèque interuniversitaire Cujas (Universités Paris 1 et Paris 2)
Fichiers
BIU-Cujas_23634_Arrets-Cour-appel_1.pdf
BIU-Cujas_23634_Arrets-Cour-appel_2.pdf
BIU-Cujas_23634_Arrets-Cour-appel_Tables.pdf

Citer ce document

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), “Arrêts (Les) de base de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence : cahier trimestriel,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 15 décembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/497.

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Relation titre associé : Bulletin d'Aix

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