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  • Sujet est exactement "Jurisprudence après 1789"

LAP-17172__Lapradelle_Affaire-Wilderman.pdf
"Il faut une longue cuiller à l'homme qui doit manger avec le diable". C'est en méditant cette tirade de Shakespeare que le Dr Mayer Wilderman, chimiste russe, a dû repenser à sa première rencontre avec Hugo Stinnes, un ambitieux industriel allemand.

Position : 954 (98 vues)

LAP-17171_Lapradelle_Salem.pdf
Au moment des faits, quelle est la nationalité de Georges Youssef Salem ? Américaine, égyptienne, persane, apatride ? Un récit de vingt ans qui devient un imbroglio international et qui s'achève dans une course contre la montre

Position : 957 (81 vues)

LAP-284_LaPradelle_Affaire-Blackmer.pdf
Le Trésor Fédéral des États-Unis accuse H. M. Blackmer d'avoir fait sous serment une fausse déclaration fiscale : la France doit-elle extrader ce citoyen américain convaincu du grave de crime de parjure vers les États-Unis ?

Position : 955 (92 vues)

LAP-283_Lapradelle_Tchecoslovaquie.pdf
Comme en témoignent les ressortissants des pays vaincus, les conflits du début du 20e siècle ont malmené le droit à la propriété et à son corollaire, le droit à indemnités en cas d'expropriation du fait de guerre ou de réforme agraire

Position : 946 (146 vues)

LAP-17170-LaPradelle_Electricite-Varsovie_1.pdf
Dans le règlement de ce litige, le recours à un tribunal arbitral franco-polonais qui valide la référence à une Convention signée entre les deux pays marque un tournant dans l'évolution de la justice internationale.

Position : 942 (161 vues)

RES-17235_Reflexions-Vaucluse.pdf
Tribunaux engorgés, greffes saturés, juges débordés, personnels manquants, affaires en souffrance : la justice française du début du 21e siècle ? Sûrement. Un diagnostic pourtant posé deux siècles auparavant, au début du 19e siècle !

Position : 937 (187 vues)

RES-43811_Dhur_Pere-Emile-Zola.pdf
Un père et un fils, un écrivain et un général, un journaliste et un procureur, un traitre et un innocent, un accusé et un accusateur, du vrai et des faux : quand l'affaire Dreyfus devient les affaires des Zola, défenseurs des innocents condamnés

Position : 924 (218 vues)

BUD-17169_La-Pradelle_Suisses-dommages-guerre.pdf
Un ressortissant d'un pays neutre peut-il réclamer des dommages de guerre auprès du pays qui l'accueillait lors du conflit ? Cette évidente question de justice serait simple si les textes permettaient de déposer une telle demande.

Position : 939 (174 vues)

RES_AIX_TD_47_Raffaelli_Droits-alimentaires-1.pdf
L'enfant adultérin pose un dilemme juridique insurmontable : soit on protège la famille légitime et on ne reconnaît pas son existence, soit on lui accorde les droits qui lui sont propres et on lui permet d'établir toute sa filiation

Position : 809 (519 vues)

ANOM_Journal-jurisprudence_1886.pdf
Dans l'Algérie française, l'administration de la justice repose sur trois systèmes judiciaires indépendants : les tribunaux musulmans, les tribunaux rabbiniques et les tribunaux compétents pour les Européens

Position : 310 (858 vues)

RES-7921_Clapiers-Isoard.pdf
La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?

Position : 742 (591 vues)

RES-7837_Conclusions-Isoard-Vauvenargues.pdf
Le nom de Vauvenargues est-il ou n'est-il pas la propriété exclusive de la famille de Clapiers ? Un conflit qui divise deux très anciennes et très illustres familles provençales connues depuis le début du 16e siècle

Position : 783 (546 vues)

BIU-Cujas_23634_Arrets-Cour-appel_1.pdf
Les arrêts rendus par la cour d’appel d’Aix-en-Provence au cours du 1er semestre de 1958 (version anonymisée)

Position : 514 (735 vues)

ARCH-2_153-3_Portalis_Decisions-notables.pdf
6ème cahier des Recueils de jurisprudence de la Cour de Cassation où J.-M. Portalis éclaire la portée des 440 décisions prises en 1813 qu'il juge les plus importantes au niveau jurisprudentiel

Position : 492 (751 vues)

RES-26858_Feraud_Code-separation-T1.pdf
Encyclopédie juridique alphabétique en deux volumes traitant de la séparation des pouvoirs en matière administrative et judiciaire et des conflits d’attribution et de compétence, principalement du point de vue de la jurisprudence

Position : 585 (701 vues)

RES-259174-Baumefort_Episodes-Terreur.pdf
L'époque de la Terreur à travers l'histoire d'un tribunal révolutionnaire. L'auteur, s'appuyant essentiellement sur des faits et de nombreuses pièces justificatives, revendique l'objectivité de son analyse

Position : 118 (1157 vues)

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1993.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)

Position : 28 (2129 vues)

RES_08296_Recueil-factums_T1.pdf
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces

Position : 245 (913 vues)

Index_Factums-BU-Schuman.pdf
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles

Position : 285 (878 vues)

Mejanes_F-929_Themis-meridionale.pdf
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix

Position : 315 (855 vues)

RES_50194_Sommaires-jugements_1919.pdf
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)

Position : 150 (1074 vues)

RES_38506_ Bulletin-judiciaire-Nîmes_1878.pdf
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.

Position : 303 (862 vues)

RES_20017_Jurisprudence-Cour-Aix.pdf
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.

Position : 190 (994 vues)

RES_34141_Bulletin_1856.pdf
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.

Position : 329 (847 vues)

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1975.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.

Position : 73 (1427 vues)

RES_36468_Bulletin-jurisprudence-1901.pdf
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)

Position : 147 (1079 vues)

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes

Position : 80 (1373 vues)

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