Titre

Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884

Description

Table thématique de 12 années des décisions les plus importantes du Tribunal civil de Marseille

Créateur

France. Tribunal civil (Marseille)
Platy-Stamaty, Césaire-Joseph-Marie (18..-18..? ; avocat). Éditeur scientifique

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 260013

Éditeur

Imprimerie du Journal de Marseille (Marseille)

Date

Contributeur

Jauffret, Wulfran (18..-18..? ; avocat). Collaborateur
Estrangin, Alexis (18..-18..? ; juriste). Collaborateur
Corticchiato, Paul (18..-19..? ; avocat). Collaborateur
Ardisson de Perdiguier (18..-18..? ; avocat). Collaborateur

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/226229491
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-260013_Table-jurisprudence_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
357 p.
In-8°

Langue

Type

text

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/407

Couverture

Résumé

Cette table de jurisprudence civile et criminelle de 1877 à 1884 contient le résumé des décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille. Pour ce volume, M. Platy-Stamaty, avocat à Marseille a bénéficié du concours et de la collaboration de Alexis Estrangin et Paul Corticchiato ainsi que de Wulfran Jauffret et Ardisson de Perdiguier.

Cette table se présente sous forme d’un index des mots-clés par ordre alphabétique. A chaque mot se rapporte une ou plusieurs décisions qui figurent sous la forme d’un résumé des faits et de la solution. Aucune décision ne figure en intégralité dans l’ouvrage, néanmoins leur référence est indiquée.

Résumé Mélissa Legros

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-260013_Table-jurisprudence.pdf

Citer ce document

France. Tribunal civil (Marseille) et Platy-Stamaty, Césaire-Joseph-Marie (18..-18..? ; avocat). Éditeur scientifique, “Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 20 mars 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/407.

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