Repertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884

Table thématique de 12 années des décisions les plus importantes du Tribunal civil de Marseille

France. Tribunal civil (Marseille)

Platy-Stamaty, Césaire-Joseph-Marie (18..-18..? ; avocat). Éditeur scientifique

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 260013

Imprimerie du Journal de Marseille (Marseille)

Jauffret, Wulfran (18..-18..? ; avocat). Collaborateur

Estrangin, Alexis (18..-18..? ; juriste). Collaborateur

Corticchiato, Paul (18..-19..? ; avocat). Collaborateur

Ardisson de Perdiguier (18..-18..? ; avocat). Collaborateur

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/240418182

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-260013_Table-jurisprudence_vignette.jpg

application/pdf

1 vol.

357 p.

In-8°

text

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/407

Cette table de jurisprudence civile et criminelle de 1877 à 1884 contient le résumé des décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille. Pour ce volume, M. Platy-Stamaty, avocat à Marseille a bénéficié du concours et de la collaboration de Alexis Estrangin et Paul Corticchiato ainsi que de Wulfran Jauffret et Ardisson de Perdiguier.

Cette table se présente sous forme d’un index des mots-clés par ordre alphabétique. A chaque mot se rapporte une ou plusieurs décisions qui figurent sous la forme d’un résumé des faits et de la solution. Aucune décision ne figure en intégralité dans l’ouvrage, néanmoins leur référence est indiquée.

Résumé Mélissa Legros

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)