Table générale du Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative de Marseille, comprenant la jurisprudence de douze années, 1862-1877

Table thématique des décisions des tribunaux de Marseille

France. Tribunal civil (Marseille)

Platy-Stamaty, Césaire-Joseph-Marie (18..-18..? ; avocat). Éditeur scientifique

France, Cour d'appel (Aix-en-Provence)

France, Tribunal administratif (Marseille)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 260013

Imprimerie du Journal de Marseille (Marseille)

Jauffret, Wulfran (18..-18..? ; avocat). Collaborateur

Estrangin, Alexis (18..-18..? ; juriste). Collaborateur

Corticchiato, Paul (18..-19..? ; avocat). Collaborateur

Ardisson de Perdiguier (18..-18..? ; avocat). Collaborateur

domaine public

Notice du catalogue :

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-260013_Table-jurisprudence_vignette.jpg

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1 vol.

364 p.

In-8°

text

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/407

Cette table de jurisprudence civile et criminelle de 1862 à 1877 contient le résumé des décisions importantes rendues par les Tribunaux civil , criminel et administratif de de Marseille. Ce volume est publié par Césaire Platy-Stamaty, avocat à Marseille.

Cette table se présente sous forme d’un index des mots-clés par ordre alphabétique. A chaque mot se rapporte une ou plusieurs décisions qui figurent sous la forme d’un résumé des faits et de la solution. Aucune décision ne figure en intégralité dans l’ouvrage, néanmoins leur référence est indiquée.

Résumé Mélissa Legros

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)