Titre

Journal judiciaire : annonces et avis divers de la Ville d’Aix

Description

Hebdomadaire (année numérisée : 1840)

Source

Bibliothèque municipale à vocation régionale (Marseille), cote Fol 13215

Éditeur

Impr. Tavernier (Aix-en-Provence)

Droits

domaine public
public domain

Relation

notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/202459489
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BMVR-Fol-13215-Journal-judiciare-Aix_vignette.jpg

Format

application/pdf
3 vol.
23 cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/158

Couverture

Résumé

Ce document est un hebdomadaire publié en février 1840. Il est composé de trois numéros, reliés en un volume, qui comporte plusieurs anomalies (le troisième numéro est relié avant le second, les pages 9 à 16 situées dans le numéro 3 appartiennent au numéro 1, et les pages 17 à 24 des arrêts de ce premier numéro sont placées après les annonces et avis. La partie des arrêts du numéro 1 est par ailleurs incomplète). Le journal reproduit plusieurs arrêts de la Cour royale d’Aix (juridiction de droit commun du second degré à l’époque de la Restauration et de la Monarchie de Juillet) en matière commerciale, de droit des obligations, de droit des régimes matrimoniaux et de droit de la famille, ainsi que des annonces judiciaires faisant état aussi bien d’un extrait d’acte de société, d’une vente pour cause d’expropriation forcée, que d’une purgation d’hypothèques légales.
(Luc Bouchinet)

Provenance

Bibliothèque municipale à vocation régionale de Marseille - BMVR (Marseille)
Fichiers
BMVR-Fol-13215-Journal-judiciare-Aix.pdf

Citer ce document

“Journal judiciaire : annonces et avis divers de la Ville d’Aix,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 21 septembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/158.

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