Titre

Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix

Description

Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.

Créateur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 34141

Éditeur

Achille Makaire (Aix-en-Provence)

Date

Contributeur

Maîtres Contencin et Brémond, avocats, rédacteurs

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/193696320
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_34141_Bulletin-cour-imperiale-vignette.jpg

Format

application/pdf
17 vol. ( 13 reliés)
5 642 p.
24 cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/157

Couverture

Résumé

La composition relativement « classique » de ce document, - publié sous le patronage des plus éminents magistrats de la Cour impériale puis d’appel d’Aix, parmi lesquels on citera Emmanuel Poulle, Bédarrides, Clappier, ou encore Féraud-Giraud -, tranche avec la tendance optimiste et spéculative que reflètent d’autres productions contemporaines. La rédaction de celui-ci par deux avocats, maîtres Contencin et Brémond, n’est sans doute pas étrangère à ce que de manière abusive on qualifiera de particularité. Ce bulletin étant conçu comme un outil de travail, ses rédacteurs partagent parfois des observations, davantage explicatives qu’analytiques, mais se bornent généralement à mettre en lumière la solution en rapportant avec précision les faits, les motifs et la décision de la Cour.
Alexandre-Claude-Pierre-Ernest Brémond (1817-1907) est avocat à Aix, puis secrétaire de la sous-préfecture sous Louis-Philippe. Vénérable de la Loge maçonnique des Arts et de l’Amitié, il est également considéré par la police comme un dangereux propagandiste. Avec la révolution de 1848, il devient sous-commissaire départemental puis, de février à juillet, sous-préfet provisoire d’Aix, et enfin conseiller de préfecture des Bouches-du-Rhône. En 1851, il est mis par la Commission mixte de son arrondissement sous la surveillance du Ministère de la Police. Il obtient bientôt sa grâce. Conseiller municipal d’Aix (1870), puis de Marseille (1876) où il s’était établi comme avocat, il est élu conseiller général du 4e canton en 1880. Il est l’auteur de plusieurs brochures (De l’Administration municipale en France (1876) ; Socialisme et liberté (1881) ; La République de Marseille, 1211-57. Son origine. Son organisation. Sa fin (1905) ; etc.).

Source : Paul Masson (dir.), Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale. Deuxième partie. Tome XI, Le bilan du XIXe siècle, Biographies, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille, 1913, p. 98.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES_34141_Bulletin_1856.pdf
RES_34141_Bulletin_1857.pdf
RES_34141_Bulletin_1858.pdf
RES_34141_Bulletin_1859.pdf
RES_34141_Bulletin_1860.pdf
RES_34141_Bulletin_1861.pdf
RES_34141_Bulletin_1862.pdf
RES_34141_Bulletin_1863.pdf
RES_34141_Bulletin_1864.pdf
RES_34141_Bulletin_1865.pdf
RES_34141_Bulletin_1866.pdf
RES_34141_Bulletin_1867.pdf
RES_34141_Bulletin_1868.pdf
RES_34141_Bulletin_1869.pdf
RES_34141_Bulletin_1870.pdf
RES_34141_Bulletin_1871.pdf
RES_34141_Bulletin_1872.pdf

Citer ce document

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), “Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 12 novembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/157.

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