Titre

Recueil de jurisprudence contenant les principales décisions rendues par la Cour d'appel d'Aix, le tribunal civil de Marseille et les autres tribunaux du ressort

Description

Arrêts du Tribunal civil de Marseille et de la Cour impériale d'Aix

Créateur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Source

Bibliothèque Méjanes (Aix-en-Provence), cote PER 0470
Chambre de Commerce et de l'industrie (Marseille), cote RPK 352

Éditeur

Bureaux du journal (Aix)

Droits

domaine public
public domain

Relation

notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/200217313
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol
23 cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/162

Couverture

Résumé

Ce recueil de jurisprudence, dirigé successivement par Léon Mille (1885-1886), M. Heimann (1887-1888), Gabriel Baron (1889-mars 1894) et Raphaël Fontanille (avril 1894-1895), est publié sous le patronage des plus éminents juristes provençaux, parmi lesquels de nombreux magistrats, avocats et professeurs à la Faculté. L’avocat Césaire-Joseph-Marie Platy-Stamaty, également correspondant au journal Le Droit et rédacteur d’un Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille et les arrêts de la Cour impériale d’Aix (en ligne), est en charge de la rédaction pour les décisions du tribunal civil de Marseille. Outre ces dernières, le recueil contient des décisions de la Cour d’Aix et des tribunaux du ressort, ainsi que des arrêts de la Cour de cassation, en matière civile, pénale et commerciale. Présentées de manière classique, les décisions sont rarement accompagnées de notes ou de commentaires. Le cas échéant, les mentions sont bibliographiques et, plus rarement, justifient longuement la solution adoptée.

Gabriel Baron, né à Marseille en 1859, fait des études de droit et est assez vite attiré par la politique. Avocat à la Cour d’appel d’Aix, il est élu au Conseil municipal d’Aix en 1888, où il est nommé de nouveau en 1892 et en 1896. Cette même année, il est désigné comme maire, mais n’est pas reconduit dans ses fonctions après la dissolution du conseil en 1897. Élu au Conseil général où il se maintient sans interruption de 1889 à 1913, il occupe durant plusieurs années les fonctions de vice-président et crée le groupe socialiste. En 1897, il est élu député dans la première circonscription d'Aix. Battu une première fois en 1898, il prend sa revanche en 1902, avant d’être finalement battu en 1910 par l’ancien président du Conseil municipal de Paris, André Lefèvre. Dès lors, il se retire à Cannes où il meurt en 1928.

Sources : Paul Masson (dir.), Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale. Deuxième partie. Tome XI, Le bilan du XIXe siècle, Biographies, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille, 1913, pp. 47-48.

« Gabriel Baron », dans Jean Jolly (dir.), Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les ministres, sénateurs et députés français de 1889 à 1940, t. II, Paris, 1962.
(Luc Bouchinet)

Provenance

Bibliothèque Méjanes (Aix-en-Provence)
Chambre de commerce de l'industrie de Marseille Provence - (CCIMP Marseille)
Fichiers
Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence-1885.pdf
Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence-1886.pdf
Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence-1887.pdf
Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence-1888.pdf
Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence-1889.pdf
Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence-1890.pdf
Mejanes_PER-470_Recueil_jurisprudence-1891.pdf
CCIMP_Recueil_jurisprudence-1892.pdf
CCIMP_Recueil_jurisprudence-1893.pdf
CCIMP_Recueil_jurisprudence-1894.pdf
CCIMP_Recueil_jurisprudence-1895.pdf

Citer ce document

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), “Recueil de jurisprudence contenant les principales décisions rendues par la Cour d'appel d'Aix, le tribunal civil de Marseille et les autres tribunaux du ressort ,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 15 septembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/162.

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