Titre

Consultations et adhésions pour MM. de Clapiers contre MM. d'Isoard

Description

La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?

Créateur

Crémieu, Jules (18..-18..? ; juriste). Auteur
Moutte (18..-18..? ; avocat). Auteur
Tavernier, Adolphe-Alexandre (18..-18..? ; avocat). Auteur
Tassy, J. (18..-18..? ; avocat). Auteur
Cabantous, Louis (18..-1872 ; juriste). Auteur
Rougier (18..-18.. ; avocat). Auteur
Mistral, Edmond (18..-18..? ; avocat). Auteur
Bessat, Jules-Charles (1820-1888 ; avocat). Auteur
Guillibert, Hippolyte (1841-1922). Auteur

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 7921

Éditeur

Achille Makaire, imprimeur-libraire 2, rue Pont-Moreau (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/236977695
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-7921_Clapiers-Isoard_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
32 p.
26 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/793

Couverture

Autre forme de titre

Factum. Isoard. Aix. 1867 (Titre de forme)
Factum. Clapiers. Aix. 1867 (Titre de forme)

Résumé

Factum signé à la fin : "Délibéré à Aix, le 5 janvier 1867. J. Crémieu, Moutte, A. Tavernier père, J. Tassy, L. Cabantous, Rougier, E. Mistral, Charles Bessat, Hippolyte Guillibert, Lautier, avoué" (Notes)

En réplique au mémoire défendu par la famille Isoard, les avocats de la famille de Clapiers tentent de démontrer que MM. d'Isoard n'ont aucun droit de porter les titres et nom de Marquis et Comte de Vauvenargues.


Le plaidoyer va plus loin encore : ces titres et ces noms appartenant à la famille de Clapiers, l'usage qu'en fait la famille d'Isoard, isolément ou associé à son nom patronymique, doit être qualifié d'usurpation.

Il est entendu que le nom de famille est une propriété morale encore plus précieuse que la propriété réelle : il peut être détaché en quelque sorte de la terre qui le portait. Le fait que MM. Isoard aient acheté en 1791 la terre de Vauvenargues ne leur donne aucun droit : l'ancienneté et la noblesse de la famille de Clapiers sont suffisamment établies et notoires pour leur donner droit et qualité à poursuivre MM. Isoard pour ce chef d'accusation.

Comme on peut ici le comprendre, la polémique qui oppose les deux familles laisse entrevoir une notion plus subtile que la seule propriété physique : elle peut être également morale et immatérielle, notion que la législation a très largement codifiée vu l'importance qu'elle a prise dans nos sociétés de plus en plus dématérialisées (elle se décline aujourd'hui sur de multiples registres : intellectuel, littéraire, artistique, commercial, industriel,..).

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-7921_Clapiers-Isoard.pdf

Citer ce document

Crémieu, Jules (18..-18..? ; juriste). Auteur et al., “Consultations et adhésions pour MM. de Clapiers contre MM. d'Isoard,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 31 juillet 2021, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/793.

Formats de sortie

Géolocalisation

Relations entre contenus

Ce contenu Relation Item: Conclusions pour MM. d'Isoard-Vauvenargues contre MM. de Clapiers-Colongue

Position : 770 (141 vues)

Bibliographie

Embed

Copy the code below into your web page