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  • Sujet est exactement "Droit coutumier"

RES-7921_Clapiers-Isoard.pdf
La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?

Position : 762 (298 vues)

RES-7837_Conclusions-Isoard-Vauvenargues.pdf
Le nom de Vauvenargues est-il ou n'est-il pas la propriété exclusive de la famille de Clapiers ? Un conflit qui divise deux très anciennes et très illustres familles provençales connues depuis le début du 16e siècle

Position : 772 (267 vues)

RES-260112_Usages-locaux-car-agricole.pdf
L'évolution des baux ruraux, du fermage et du métayage oblige à réviser les usages locaux agricoles (droit local et coutumes) mais l'évolution des modes de culture n'amène-t-elle pas déjà certains usages à se généraliser et donc à s'uniformiser ?

Position : 712 (367 vues)

RES-40560_Cappeau_Reflexions-cadastre.pdf
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical

Position : 618 (448 vues)

RES-260023_Ribbe_Societe-provencale.pdf
Fin 15e siècle, la Provence est rattachée au royaume de France : une fine analyse de la vie domestique et sociale d’une province jusqu'alors heureuse mais qui bascule dans un monde troublé et plutôt menaçant. Un si bon choix ?

Position : 510 (499 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_034_09.pdf
L'esclavage perdure à Marseille jusqu'au 15e siècle : en cause, un droit coutumier qui donne des droits au maître qui élève un enfant abandonné et un trafic d'esclaves prévu par les contrats maritimes, commerce lucratif soumis à l'impôt !

Position : 509 (500 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_006.pdf
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte

Position : 680 (399 vues)

RES-AIX-T-114_Sabatier_Retrait.pdf
Du droit de retrait dans les contrats considérés comme deux contrats successifs de vente en sens inverse l'un de l'autre, le vendeur primitif devenant acheteur de la chose vendue

Position : 595 (460 vues)

Mejanes_RES-O002_Statutz-Provence..pdf
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.

Position : 305 (612 vues)

RES-203322_Reponses-contre-maire-Arles.pdf
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices

Position : 363 (573 vues)

MS_42_Syntagma_Vol1_L1.pdf
Références juridiques classées par thèmes.

Position : 377 (566 vues)

MS_62_Syntagma_Vol1_A.pdf
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.

Position : 272 (632 vues)

Mejanes_8-14778-1_Masse_Statuts.pdf
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

Position : 139 (805 vues)

RES-5749_Julien_Nouveau-commentaire_T1-1.pdf
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 187 (724 vues)

RES-203323_Recueil-documents-espleche.pdf
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.

Position : 177 (739 vues)

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