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  • Sujet est exactement "Droit coutumier"

RES-260112_Usages-locaux-car-agricole.pdf
L'évolution des baux ruraux, du fermage et du métayage oblige à réviser les usages locaux agricoles (droit local et coutumes) mais l'évolution des modes de culture n'amène-t-elle pas déjà certains usages à se généraliser et donc à s'uniformiser ?

Position : 737 (161 vues)

RES-40560_Cappeau_Reflexions-cadastre.pdf
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical

Position : 672 (275 vues)

RES-260023_Ribbe_Societe-provencale.pdf
Fin 15e siècle, la Provence est rattachée au royaume de France : une fine analyse de la vie domestique et sociale d’une province jusqu'alors heureuse mais qui bascule dans un monde troublé et plutôt menaçant. Un si bon choix ?

Position : 680 (268 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_034_09.pdf
L'esclavage perdure à Marseille jusqu'au 15e siècle : en cause, un droit coutumier qui donne des droits au maître qui élève un enfant abandonné et un trafic d'esclaves prévu par les contrats maritimes, commerce lucratif soumis à l'impôt !

Position : 520 (389 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_006.pdf
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte

Position : 684 (264 vues)

RES-AIX-T-114_Sabatier_Retrait.pdf
Du droit de retrait dans les contrats considérés comme deux contrats successifs de vente en sens inverse l'un de l'autre, le vendeur primitif devenant acheteur de la chose vendue

Position : 547 (376 vues)

Mejanes_RES-O002_Statutz-Provence..pdf
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.

Position : 278 (528 vues)

RES-203322_Reponses-contre-maire-Arles.pdf
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices

Position : 346 (489 vues)

MS_42_Syntagma_Vol1_L1.pdf
Références juridiques classées par thèmes.

Position : 354 (484 vues)

MS_62_Syntagma_Vol1_A.pdf
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.

Position : 236 (557 vues)

Mejanes_8-14778-1_Masse_Statuts.pdf
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

Position : 124 (693 vues)

RES-5749_Julien_Nouveau-commentaire_T1-1.pdf
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 185 (616 vues)

RES-203323_Recueil-documents-espleche.pdf
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.

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