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Causes célèbres du droit des gens. Affaire Henry M. Blackmer. Extradition
Le Trésor Fédéral des États-Unis accuse H. M. Blackmer d'avoir fait sous serment une fausse déclaration fiscale : la France doit-elle extrader ce citoyen américain convaincu du grave de crime de parjure vers les États-Unis ?
Position : 955 (111 vues)
troupes de couleur à la guerre (Les)
Au cours de la Première Guerre mondiale, la France engage sur le front ses troupes coloniales, ce qui lui vaut de vives critiques de commentateurs allemands. Que répondre à une telle réprobation ?
Position : 957 (103 vues)
vie économique internationale (La)
Barthélémy Raynaud étudie l'économie à travers le prisme de l'international : en prenant tant de recul par rapport aux années 1920, ses analyses pourraient facilement être transposées un siècle plus tard sans excès d'anachronisme
Position : 948 (149 vues)
Nouvelle législation sur les transports des marchandises par mer (La)
P. Scapel n'étudie pas le droit des transports pour le plaisir mais pour son utilité pratique à tous les acteurs du secteur qui en ont besoin : pourtant un texte peu ou mal transposé en droit français est surtout inapplicable
Position : 945 (167 vues)
Droit international ouvrier
Après la 1ère Guerre Mondiale, la France recrute de la main d'œuvre étrangère mais tient à maîtriser cette immigration : de nouvelles législations définissent des modèles de contrat de travail protecteurs mais contraignants
Position : 921 (245 vues)
attribution préférentielle de l'exploitation agricole (L')
Le principe d'égalité impose une part égale aux héritiers et aboutit au morcellement infini des exploitations agricoles : quand le droit des successions produit des parcelles inexploitables parce que non viables...
Position : 881 (403 vues)
Personne morale et personnes physiques dans les sociétés commerciales
Le capitalisme est indissociable des sociétés commerciales : grandes ou petites, la plupart se sont constituées sous forme collective. La personne morale, cette nouvelle fiction, remplace inexorablement la personne physique.
Position : 882 (399 vues)
droits alimentaires de l'enfant adultérin (Les) : étude critique de jurisprudence
L'enfant adultérin pose un dilemme juridique insurmontable : soit on protège la famille légitime et on ne reconnaît pas son existence, soit on lui accorde les droits qui lui sont propres et on lui permet d'établir toute sa filiation
Position : 806 (533 vues)
Cours de législation industrielle : 3ème année de licence, 1946-1947
La réglementation du travail ne cesse d'évoluer en raison des mutations de l'industrie, du développement démocratique et du mouvement syndical : un tout nouveau cours pour les étudiants qu'il faut déjà réactualiser
Position : 694 (640 vues)
main-d'oeuvre étrangère et coloniale pendant la guerre (La) : la guerre et le travail
Au début de la Guerre de 1914-1918, la France peine à fabriquer un dixième des munitions réclamées par l'armée : après ce réveil brutal sur la pénurie de travailleurs, les regards se tournent vers la main-d'œuvre coloniale et étrangère
Position : 801 (534 vues)
droit dit de préemption du trésor dans les actes commutatifs (Le)
La fraude fiscale est une course d'ingéniosité entre le contribuable et l'administration : la créativité des dissimulateurs n'a d'égale que l'imagination des contrôleurs des impôts, comme cette dernière arme, le droit de préemption du Trésor public
Position : 810 (530 vues)
contrat collectif en France (Le)
Les conventions collectives créent un nouveau type de rapport entre un salarié et son patron : l'employeur ne traite plus avec un travailleur isolé mais avec une organisation. Un progrès qui ne doit pas menacer les entreprises
Position : 791 (546 vues)
Cours radiodiffusé sur l'héritage (1938-1939) / René Cassin. Précédé de René Cassin, ou le droit sur les ondes (1938-1939) / Julien Broch ; Préface de Jean-Louis Halpérin, ...
De novembre 1938 à mars 1939, René Cassin diffuse à la radio un cours sur l'héritage, ce qui lui vaut de nombreux courriers d'auditeurs : Julien Broch interroge cette rencontre innovante d'un universitaire précurseur avec le grand public.
Position : 117 (1183 vues)
De la condition des sujets ennemis en France pendant la Guerre (1916) / René cassin. Faire face à l'ennemi : René Cassin, juriste monté au "front intellectuel" / Julien Broch ; avant-propos de Bruno Lasserre, préface de Rostane Mehdi
En temps de guerre, restreindre les libertés de ses ennemis paraît légitime mais pose la difficile question des limites d'un État de droit. Julien Broch exhume et analyse un cours inédit de René Cassin, futur prix Nobel de la Paix
Position : 50 (1640 vues)
Chargement, débarquement, séjour à quai des marchandises, les responsables
Savez-vous ce qu'est l'acconage ? Rassurez-vous, le droit français l'ignore également. L'ennui est que l'acconier réalise toutes les manutentions portuaires mais n'a formellement aucun statut juridique : de quoi pourrait-il être responsable ?
Position : 772 (566 vues)
Reflexions sur le cadastre parcellaire, par M. Louis-Jean-Joseph-Pierre Cappeau, Président à la Cour royale d'Aix et membre du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical
Position : 555 (724 vues)
barreau barbu (Le) ou Deux mots pour les avocats porteurs de barbes ou moustachés, contre les tribunaux qui seraient tentés de les raser. - 2e édition
Certains tribunaux récusent aux avocats le droit de porter la barbe et la moustache : sous forme de plaidoyer, un confrère prend leur défense en dénonçant certains travers de la justice et des audiences bien plus graves
Position : 535 (731 vues)
Bulletin économique et financier
L'économie française, en particulier marseillaise, au jour le jour, de mars 1941 jusqu'à la libération d'août 1944 : le bouleversement de la Seconde Guerre mondiale sur la vie des entreprises, le commerce colonial et le quotidien des français
Position : 365 (826 vues)
Bulletin de la Société d'études économiques de Marseille
Abordant les questions les plus controversés et animé par la foi dans une économie politique libérale, la connaissance des faits économiques et l'étude de leurs lois constituent une science sûre qui amènera prospérité et progrès social
Position : 622 (682 vues)
Rapports et documents du Comité consultatif d'action économique de la XVe région / Préfecture des Bouches-du-Rhône, Chambre de commerce de Marseille
Analyse de la situation économique, industrielle, agricole, maritime et énergétique des 8 départements du Sud-Est de la France centrés sur l'effort de guerre de 1916 à 1918 et avides de main d'oeuvre qu'elle soit civile, militaire, réfugiée,…
Position : 389 (809 vues)
Faculté de droit d'Aix : index des articles parus dans les revues publiées par les PUAM et dans la revue Scapel (Sémaphore) entre 1905 et 2011
Index général par auteurs et par titres des 7 000 articles parus dans les revues de la Faculté de droit publiées par les Presses universitaires d'Aix-Marseille et dans la revue Scapel au cours du 20ème siècle
Position : 63 (1517 vues)
Revue médicale de France et des colonies : recueil mensuel de travaux originaux, de revues critiques et d'analyses
L'objectif de cette revue était de mettre en valeur les ressources cliniques, anatomiques et expérimentales de Marseille, d'accroitre l’activité scientifique du milieu médical marseillais et la rapprocher du monde médical des colonies françaises...
Position : 281 (892 vues)
Notes de guerre, d'après mon carnet de route : journal d'Albert L. Cru, Hôpital 23, Alençon, Orne, août-sept. 1914
Rédigé au cours de sa convalescence, le terrifiant journal du fantassin Albert Cru, frère de Norton Cru, envoyé sur le front des Vosges en août et septembre 1914 et gravement blessé au cours d'une offensive sur Vauvilliers le 24 septembre
Position : 540 (729 vues)
Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille
Hebdomadaire qui aborde toutes les grandes questions économiques, politiques et sociales qui agitent la France de l'entre-deux guerres en accordant une large place à celle du commerce extérieur, en particulier celle du commerce colonial
Position : 105 (1229 vues)
Nausicaa, pièce en 1 acte, en vers, tirée de l'Odyssée
Dernier des 5 textes écrits pour le "Théâtre des jeunes filles", Bouchor souhaitait que cette courte pièce dédiée à Nausicaa, personnage de l’Odyssée d'Homère qui recueillit Ulysse, figure en premier dans son recueil éducatif pour la jeunesse
Position : 516 (742 vues)
Jean Norton Cru : sa vie par rapport à "Témoins"
Hélène Vogel-Cru présente une courte biographie de son frère, Jean Norton, auteur de "Témoins" paru en 1929, récit du vécu des tranchées présenté ici comme l'authentique témoignage sur la Guerre 14-18, contrairement aux écrits romanesques
Position : 143 (1090 vues)
Mot (Un) sur les trois adresses au Roi envoyées par la Faculté d'Aix
Après l'assassinat du duc de Berry le 13 février 1820, le doyen de la Faculté de Droit d'Aix envoie 3 adresses au Roi Louis XVIII, signées par la majorité des étudiants. Ces écrits successifs, d'inspiration libérale, lui valent ce billet critique
Position : 600 (699 vues)
Pailles économiques et sociales
La vie économique et sociale, le droit du travail, la démographie, le chômage, la reconstruction de la France et de l'Europe de l’Entre-deux-guerres à travers 771 coupures de presse parues dans le Sémaphore de Marseille de 1918 à 1941
Position : 475 (765 vues)
Faculté (La) des Sciences de l'Université d'Aix-Marseille. 1966/1967
Plaquette de présentation de la Faculté des Sciences de Marseille, à l'époque la première faculté de province par ses effectifs, et de ses instituts de recherche. Une vitrine de l'union de l'enseignement et de la recherche à travers la modernité de…
Position : 312 (866 vues)
Procès-verbaux de la Faculté des sciences de Marseille
Tous les procès-verbaux manuscrits des séances du Conseil de la Faculté des sciences de 1855 à 1968
Position : 433 (785 vues)
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre septième, Des achats et ventes, nouv. éd.
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix
Position : 254 (911 vues)
Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit d'Aix, allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire...
Allocutions de rentrée de la faculté de droit d’Aix pendant la Grande Guerre
Position : 32 (1986 vues)
Encyclopédies générales manuscrites
Ensemble de 8 encyclopédies générales manuscrites qui faisaient partie de la bibliothèque de travail des Portalis, acquis en novembre 2012 lors d'une vente aux enchères. Ces documents datent très probablement du XIXe siècle
Position : 160 (1057 vues)
Annales de la Faculté des lettres d'Aix
Articles littéraires de fond se rapportant aux matières enseignées à la Faculté des Lettres et aux éludes de langue, de littérature et d'histoire
Position : 14 (3300 vues)
Annales de l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille
Avec la publication de ses propres Annales, l'Ecole de plein exercice ambitionne de trouver toute sa place dans l'enseignement de la médecine moderne, dans les progrès de la chirurgie et dans le mouvement scientifique.
Position : 124 (1154 vues)
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence
Doctrine juridique et articles en économie
Position : 24 (2361 vues)
Problèmes actuels de science criminelle
Recueil des conférences, colloques et autres manifestations organisés par l’ISPEC et le CRMP, ainsi que des extraits ou articles tirés des thèses soutenues au cours de l’année universitaire en matière pénale.
Position : 41 (1829 vues)
Bulletin d'Aix
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)
Position : 28 (2145 vues)
Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports
Avertissement : certains arrêts numérisés ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Position : 5 (4593 vues)
Annales du Musée colonial de Marseille
Les richesses naturelles coloniales à travers les travaux universitaires en botanique tropicale, géologie et ethnographie
Position : 8 (3762 vues)
Annales de l'Institut colonial de Marseille
Les richesses naturelles coloniales à travers les travaux universitaires en botanique tropicale, géologie et ethnographie
Position : 45 (1729 vues)
Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 2 (1995-1996)
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : le délinquant et la sanction pénale
Position : 254 (911 vues)
Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 1 (1995-1996)
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : la permanence du phénomène criminel et son étude juridique et scientifique
Position : 84 (1366 vues)
Canon (Le) et l'éprouvette : la Faculté des sciences de 1914 à 1918 : catalogue et présentation vidéo de l'exposition
Exposition présentée sur 4 sites d'Aix-Marseille Université, du 29 mars au 15 juin 2016
Position : 227 (954 vues)
Annuaire européen d'administration publique
Etudes du Centre de Recherches Administratives et chroniques de la vie administrative des pays européens.
Position : 71 (1451 vues)
Histoire de l'ancienne université de Provence ou Histoire d'une université provinciale sous l'Ancien Régime. - 2ème période, 1ère partie : 1679-1730
Étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix, période de 1730 à la suppression des universités en 1793.
Position : 176 (1028 vues)
Bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille : notice
Le fonctionnement et les ressources de la bibliothèque universitaire au début du 20e siècle
Position : 47 (1712 vues)
Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)
Position : 70 (1473 vues)
Conseils d'arrondissement : procès-verbaux des délibérations
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)
Position : 184 (1017 vues)
Conseil (Le) général des Bouches-du-Rhône : analyses et extraits des délibérations (1800-1838)
Extraits et analyses des délibérations antérieures à 1838,
Position : 323 (856 vues)
Bulletin officiel du Commissariat régional de la République à Marseille
67 n° quotidiens, avec 5 n° spéciaux sans numérotation des 14 & 16 décembre 1944, des 22 & 28 février, et du 2 mars 1945, servant de tables (années numérisées: 1944-1945)
Position : 100 (1237 vues)
Sommaires des jugements du Tribunal de commerce de Marseille et des arrêts de la Cour d'Aix rendus dans le mois précédent en matière commerciale et maritime
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)
Position : 151 (1078 vues)
Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1975-1992)
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.
Position : 73 (1440 vues)
Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)
Position : 148 (1082 vues)
Annales des facultés de droit et des lettres d'Aix
Revue composée d’articles juridiques, économiques et littéraires de fond. S’ils se rapportent aux matières enseignées dans les deux Facultés, les éludes de langue et de littérature, d’histoire et d’institutions locales y garde une large place.
Position : 51 (1632 vues)
Cours d'économie politique : 1ère année de licence
Cours sur la production et la circulation des richesses
Position : 202 (984 vues)
Cours d'histoire des doctrines économiques : doctorat
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques
Position : 35 (1934 vues)
Annales de la Faculté de droit d'Aix. Série Essai d'enquête économique
Articles en économie publiés dans les Annales de la Faculté de Droit. 18 fascicules, pour la plupart publiés entre 1908 et 1939
Position : 130 (1133 vues)
Annales de la Faculté de droit d'Aix
Doctrine juridique et articles en économie (années numérisées: 1907-1957)
Position : 6 (4422 vues)
Revue de la recherche juridique, droit prospectif
Cette revue couvre l’ensemble des disciplines juridiques et donne un aperçu de l’évolution du droit au fil des années
Position : 2 (12431 vues)
Revue de droit français commercial maritime et fiscal : supplément juridique bi-mensuel du "Sémaphore" de Marseille
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Position : 68 (1487 vues)
Annuaire des pays de l’Océan indien
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.
Position : 59 (1544 vues)
Journal de jurisprudence commerciale et maritime (1876-1939)
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes
Position : 77 (1405 vues)
Annuaire des facultés d'Aix-Marseille
Tous les guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1887 à 1928
Position : 48 (1664 vues)
Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.
Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.
Position : 374 (820 vues)
1409-2009 : une Université, une ville, une histoire - l'album des 600 ans d'histoire universitaire à Aix-en Provence
Album réalisé à l'occasion des 600 ans le la Faculté de droit d'Aix-en-Provence
Position : 109 (1215 vues)
Annales de la Faculté des sciences de Marseille
Travaux originaux issus de toutes les sciences enseignées à la Faculté des sciences de Marseille
Position : 13 (3378 vues)
Marseille médical
Journal de l'Association des médecins du département des Bouches-du-Rhône consacrée à la défense des intérêts professionnels mais également à la publication d’articles scientifiques, d’observations, de mémoires, de revues et d’articles…
Position : 10 (3713 vues)
1409-2009 : la Faculté de Droit d'Aix, 600 ans d'histoire
Exposition réalisée pour célébrer le 6ème centenaire de la Faculté de droit
Position : 22 (2486 vues)
Flore de la France : aquarelles d'après nature
Flore de France présentée sous forme de 2 204 planches dessinées et aquarellées
Position : 21 (2507 vues)