Titre
Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Description
Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)
Créateur
Bouches-du-Rhône. Conseil général
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote JP 119 Réserve
Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille), cote
Éditeur
Conseil général (Marseille)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/180801295
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/JP-119_CG-DBR-vignette.jpg
Format
application/pdf
18 vol.
pagination multiple
22 cm
Langue
Type
text
publication en série imprimée
printed serial
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/209
Autre forme de titre
Recueil par ordre de matières des délibérations et des voeux ... - Conseil général
Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé
État de la collection : Cote BU droit : RES JP 119 : 1887-1902, complétée par les collections des AD 13 (Marseille) pour les années 1842, 1847, 1851, 1854, 1867, 1914, 1941 à 1944, 1946, 1948-1950.
Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires. Comporte plusieurs fascicules par an : "Procès-verbaux des délibérations" ; "Rapport du préfet" ; certaines années s'ajoutent : les "Rapport des ingénieurs" ; "Rapport de la Commission départementale" ; "Rapports des chefs de service"...
Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires. Comporte plusieurs fascicules par an : "Procès-verbaux des délibérations" ; "Rapport du préfet" ; certaines années s'ajoutent : les "Rapport des ingénieurs" ; "Rapport de la Commission départementale" ; "Rapports des chefs de service"...
Chargement des fichiers pdf en cours. Fin du chantier : septembre 2017
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Fichiers
Collection
Citer ce document
Bouches-du-Rhône. Conseil général , “Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 15 octobre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/209.
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