Titre

Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône

Description

Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)

Créateur

Bouches-du-Rhône. Conseil général

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote JP 119 Réserve
Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille), cote

Éditeur

Conseil général (Marseille)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/180801295
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/JP-119_CG-DBR-vignette.jpg

Format

application/pdf
18 vol.
pagination multiple
22 cm

Langue

Type

text
publication en série imprimée
printed serial

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/209

Autre forme de titre

Recueil par ordre de matières des délibérations et des voeux ... - Conseil général
Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône

Résumé

État de la collection : Cote BU droit : RES JP 119 : 1887-1902, complétée par les collections des AD 13 (Marseille) pour les années 1842, 1847, 1851, 1854, 1867, 1914, 1941 à 1944, 1946, 1948-1950.

Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires. Comporte plusieurs fascicules par an : "Procès-verbaux des délibérations" ; "Rapport du préfet" ; certaines années s'ajoutent : les "Rapport des ingénieurs" ; "Rapport de la Commission départementale" ; "Rapports des chefs de service"...
Chargement des fichiers pdf en cours. Fin du chantier : septembre 2017

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Fichiers
JP-119_1842_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1847_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1851_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1854_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1867_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1887_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1888_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1889_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1890_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1891_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1892_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1893_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1894_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1895_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1896_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1897_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1898_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1899_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1900_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1901_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1902_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1914_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1943_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1944_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1946_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1948_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1949_Rapports-CG-BDR.pdf
JP-119_1950_Rapports-CG-BDR.pdf

Citer ce document

Bouches-du-Rhône. Conseil général , “Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 25 août 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/209.

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