Titre

Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.

Description

Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.

Créateur

Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 187071

Éditeur

Barlatier (Marseille)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201324504
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-187071_Recueil-lois-decrets-vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
215 p.

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/26

Résumé

Arrêtés préfectoraux, circulaires et décrets pour la réglementation des ports maritimes, et plus particulièrement pour le port de Marseille de 1681-1912.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-187071_Recueil-lois-decrets-police-ports.pdf

Citer ce document

Préfecture du département des Bouches-du-Rhône, “Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 18 septembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/26.

Formats de sortie

Géolocalisation

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