Titre
Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.
Description
Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.
Créateur
Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 187071
Éditeur
Barlatier (Marseille)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201324504
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-187071_Recueil-lois-decrets-vignette.jpg
Format
application/pdf
1 vol.
215 p.
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/26
Résumé
Arrêtés préfectoraux, circulaires et décrets pour la réglementation des ports maritimes, et plus particulièrement pour le port de Marseille de 1681-1912.
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
Collection
Citer ce document
Préfecture du département des Bouches-du-Rhône, “Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 28 septembre 2023, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/26.
Géolocalisation
Position : 388 (935 vues)
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