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  • Sujet est exactement "Droit commercial"

RES_AIX_TD_53_Audinet_Personne-morale-1.pdf
Le capitalisme est indissociable des sociétés commerciales : grandes ou petites, la plupart se sont constituées sous forme collective. La personne morale, cette nouvelle fiction, remplace inexorablement la personne physique.

Position : 880 (692 vues)

RES-260147_Genet_Etude-juridique_tapuscrit.pdf
Par le biais d'un contrat institoire, un propriétaire peut préposer une personne à une boutique (institore, poste fixe) : un travail très analytique de citations latines pour une question très technique de droit romain

Position : 823 (764 vues)

RES-AIX-T-217_Casteras_Etude-societes.pdf
Qu’est-ce qu'une une société civile à forme commerciale et quel est son régime juridique ? Comment peut-elle se transformer en société de commerce ?

Position : 581 (923 vues)

RES-AIX-T-213_Amiot_Port-franc.pdf
Un port franc fonctionne comme un entrepôt général illimité où les marchandises entrent et sortent librement, débarrassées de toutes contraintes douanières et où la seule et unique règle est la libre concurrence

Position : 283 (1143 vues)

RES-AIX-T-201_Eymin_Ventes.pdf
La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse

Position : 895 (666 vues)

RES-AIX-T-132_Dadre_Esquisse-droit-maritime.pdf
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce

Position : 332 (1089 vues)

ARCH-2_153-3_Portalis_Decisions-notables.pdf
6ème cahier des Recueils de jurisprudence de la Cour de Cassation où J.-M. Portalis éclaire la portée des 440 décisions prises en 1813 qu'il juge les plus importantes au niveau jurisprudentiel

Position : 554 (941 vues)

RES-AIX-T-125_Aicard_Louage.pdf
Deux textes distincts traitant, d'une part, du contrat de travail présupposant la liberté du travail et, d'autre part, de la responsabilité du transport ferroviaire des marchandises, essentiel à l'essor du commerce

Position : 491 (978 vues)

RES-AIX-T-118_Magdi_Contrat-gage.pdf
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement

Position : 243 (1197 vues)

Scapel_Usages-particuliers-port-Mrs.pdf
Exposé de quelques usages de ventes commerciales particuliers au port de Marseille, ces pratiques restant hors du droit commercial et du droit maritime français

Position : 594 (915 vues)

RES-31829_Bedarride.pdf
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix

Position : 306 (1121 vues)

RES-22985_Bedarride_Traite-dol-1.pdf
Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude

Position : 377 (1052 vues)

RES-22984_Bedarride_Commentaire-code_1.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.

Position : 598 (913 vues)

RES-20983_Bedarride_Traite-faillites-1.pdf
Présentation et analyse de la loi sur les faillites, sur le fonctionnement des syndics, sur les différentes espèces de créanciers et sur les banqueroutes.

Position : 179 (1291 vues)

RES-20982_Bedarride_Brevet-1.pdf
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce

Position : 602 (910 vues)

RES-22981_Bedarride_Lettre-change-1.pdf
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.

Position : 298 (1130 vues)

RES-22980_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

Position : 19 (3059 vues)

RES-22978_Bedarride_Cheques.pdf
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.

Position : 87 (1683 vues)

RES-22977_Bedarride_Commercants.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce

Position : 518 (959 vues)

RES-20886_Bedarride_Commentaire-code.pdf
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.

Position : 703 (857 vues)

RES-208884_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

Position : 129 (1440 vues)

RES-20879_Bedarride_Traite-dol_1.pdf
Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.

Position : 266 (1166 vues)

RES-T-Lic-66_These-licence_Saint-Martin.pdf
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle

Position : 347 (1076 vues)

RES-15676_Scapel_1995.pdf
Avertissement : certains arrêts numérisés ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.

Position : 5 (5705 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 347 (1076 vues)

RES_10456_Recueil-factum_01-05.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 191 (1277 vues)

RES_50194_Sommaires-jugements_1919.pdf
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)

Position : 174 (1302 vues)

RES_20017_Jurisprudence-Cour-Aix.pdf
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.

Position : 212 (1245 vues)

Scapel_1924.pdf
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.

Position : 70 (1840 vues)

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes

Position : 84 (1729 vues)

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