Titre

Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre V. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers

Description

Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.

Créateur

Bédarride, Jassuda (1804-1882)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-20886

Éditeur

A. Durand (Paris)
Remondet-Aubin (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/230879845
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-20886_Bedarride_Bourse-commerce_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
[4], 501 p.
22 cm.

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/323

Couverture

Autre forme de titre

Des bourses de commerce, agents de change et courtiers

Résumé

Il s’agit d’une partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par l’auteur.

Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence, propose un commentaire sur le Code de Commerce, établi en 1807, et plus précisément le Livre Ier, Titre V consacré aux bourses de commerce, agents de change et courtiers, nouvelles disciplines parues au XIXe siècle. Après un historique sur l’origine de la bourse aux législations adoptées pour la réglementer, l’auteur effectue un commentaire article par article de cette partie du Code. Il regrette néanmoins le parti pris par le législateur : le Code de commerce ne s’avère être qu’une codification à droit constant de la matière. Or les législations dataient des années 1720 et s’avéraient dépasser par la pratique.

Ces législations de 1725 sont une réaction au premier krach boursier survenu en 1720 suite au système de John Law, ayant émis plus de titres en or que ne pouvaient fournie les réserves d’or. Ces législations ont mis la bourse sous l’autorité du ministère de l’intérieur. Ce retard dans l’instauration d’un cadre sûr pour les transactions était dénoncé par les commentateurs du Code mais également par les agents de change eux-mêmes. Lorsque Bédarride publie son commentaire en 1862, certains règlements d’administration publique n’avaient toujours pas été pris.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-20886_Bedarride_Commentaire-code.pdf

Citer ce document

Bédarride, Jassuda (1804-1882), “Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre V. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers ,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 17 décembre 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/323.

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