Titre

Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs

Description

Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce

Créateur

Bédarride, Jassuda (1804-1882)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-20982/1-3

Éditeur

L. Larose (Paris)
A. Makaire (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/12439955X
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-20982_Bedarride_Brevet_vignette.jpg

Format

application/pdf
3 vol.
472, 449, 535 p.
21 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/331

Couverture

Autre forme de titre

Commentaire des lois des 6 juillet 1844, 28 juillet 1824 et 23 juin 1857 suivi d'un appendice

Résumé

Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour-en-Provence commente dans ces trois tomes la législation sur les brevets d’invention.
Trois lois sont traitées dans ces ouvrages : les lois des 6 juillet 1844 sur les brevets d’invention, celle du 28 juillet 1824 relative aux altérations ou suppositions de noms sur les produits fabriqués et celle du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique ou de commerce. Le premier tome est consacré aux quatre premiers titres contenus dans les lois sur les brevets. Dans le deuxième tome, l’auteur achève de commenter les lois de 1844 et poursuit avec les lois de 1824. Le dernier tome commente la loi de 1857.

Résumé Morgane Dutertre

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-20982_Bedarride_Brevet-1.pdf
RES-20982_Bedarride_Brevet-2.pdf
RES-20982_Bedarride_Brevet-3.pdf

Citer ce document

Bédarride, Jassuda (1804-1882), “Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 16 novembre 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/331.

Formats de sortie

Documents liés

Document sans lien