Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre troisième, Des sociétés, 2ème édition revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles

Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.

Bédarride, Jassuda (1804-1882)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-22984/1-3

L. Larose (Paris)

A. Makaire (Aix)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234483172

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-22984_Bedarride_Commentaire-code_vignette.jpg

application/pdf

3 vol.

436, 365, 450 p.

22 cm

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/333

Dans cet ouvrage, l’auteur prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.

Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence poursuit son commentaire du Code de commerce en développant dans ces 3 tomes le titre III sur les sociétés.

- Le premier tome porte sur la section I de ce titre, Des diverses sociétés et de leurs règles, jusqu’à l’article 28. Il aborde les questions portant sur le contrat de société : la formation du contrat, l’articulation avec le droit civil, la dissolution de la société ( les clauses fréquentes dans celui-ci), la société en nom collectif et la société en commandite..

- Le deuxième tome achève le commentaire de la section I entamé dans le précédent volume, c’est-à-dire sur les diverses sociétés. Ainsi il commente les articles relatifs à la société anonyme, la preuve des contrats de société (les formalités et les mentions devant figurer dans le contrat de société) et les associations commerciales en participation.

- Le dernier tome porte sur la section II Des contestations entre associés et de la manière de les décider. Le Code de commerce de 1807 a instauré, pour trancher les litiges entre associés, le recours forcé à l’arbitrage. Ce mécanisme a subi une longue transformation pour passer d’un arbitrage forcé ne pouvant faire l’objet d’une mesure d’exécution devant le juge à un arbitrage plus efficace et contraignant pour les parties.

2e édition, revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles
Résumé Morgane Dutertre

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)