Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre premier, Des commerçants. Livre premier, titre second, Des livres de commerce

Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce

Bédarride, Jassuda (1804-1882)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-22977

L. Larose (Paris)

A. Makaire (Aix)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/230888569

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-22977_Bedarride_Commercants_vignette.jpg

application/pdf

1 vol.

542 p.

21 cm

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/325

Des commerçants
Des livres de commerce

Il s’agit d’une partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par l’auteur.

Jassuda Bédarride, avocat au barreau d’Aix-en-Provence et ancien Bâtonnier, poursuit son commentaire du Code de commerce de 1807 en traitant dans ce volume des titres sur les commerçants et les livres de commerce.
L’auteur effectue en premier un rappel historique sur la législation commerciale avant de débuter son commentaire du Code. Il justifie le choix du commentaire du Code plutôt qu’un traité parce que cet exercice permet de mettre davantage en lumière toutes les difficultés d’application des articles. Le Code de commerce de 1807 a eu pour ambition d’unifier la législation nationale, en supprimant les coutumes et la jurisprudence des parlements afin d’établir des règles universelles en la matière. Le Code devait devenir la législation de toutes les nations commerçantes.

2ème édition, revue, corrigée et augmentée

Résumé Morgane Dutertre

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)