Parcourir les contenus (5 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Date est exactement "1876" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes Mots-clés: Droit romain -- Thèses et écrits académiques; Rapport à succession -- France -- Thèses et écrits académiques; Successions et héritages -- France -- Thèses et écrits académiques Traité du dol et de la fraude en matière civile & commerciale, 3e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude Mots-clés: Dol (droit civil) -- France; Droit commercial -- France; Fraude -- France Droit commercial. Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises Panorama des législations en matière de chemin de fer, nouveau moyen de transport et moteur de l'industrialisation de la France au cours du 19e siècle Mots-clés: Compagnies de chemin de fer -- France -- 19e siècle; Droit commercial -- France -- 19e siècle; Transports ferroviaires -- Législation -- France -- 19e siècle; Transports ferroviaires -- Marchandises -- France -- 19e siècle Droit commercial. Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle. Mots-clés: Chèques -- Législation -- France -- 19e siècle; Droit commercial -- Législation -- France -- 19e siècle Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre premier, Des commerçants. Livre premier, titre second, Des livres de commerce Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce Mots-clés: Commerçants -- France -- 19e siècle; Commerce -- Législation -- France -- 19e siècle Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2