De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne

De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes

Carbuccia, Pierre

Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Université d'Aix-Marseille (1409-1973). Organisme de soutenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-92

Ve E. Ollagnier ((Bastia)

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1 vol.

208 p.

26 cm

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monographie imprimée

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Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1876

Le collatio bonorum ou en droit moderne : le rapport des biens à la succession, est l’obligation faite aux descendants émancipés de partager leurs biens personnels avec les autres héritiers de leurs parents.

La première partie de cette thèse traite de ce sujet dans le système juridique romain, elle rapporte son origine, sa portée et ses effets. Cette thèse retrace aussi l’évolution de cette notion durant l’Ancien Régime, avant de l’étudier sous l’angle du Code civil dans la seconde partie. L’auteur y cherche à définir toutes les conditions requises pour qu’il y ait un cas de rapport, l’objet même de ce rapport et les modalités d’application.

Résumé Liantsoa Noronavalona

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)