Titre

De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne

Description

De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes

Créateur

Carbuccia, Pierre
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance
Université d'Aix-Marseille (1409-1973). Organisme de soutenance

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-92

Éditeur

Ve E. Ollagnier ((Bastia)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234727586
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-092_Carbuccia_Collatio_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
208 p.
26 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/364

Couverture

Résumé

Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1876

Le collatio bonorum ou en droit moderne : le rapport des biens à la succession, est l’obligation faite aux descendants émancipés de partager leurs biens personnels avec les autres héritiers de leurs parents.

La première partie de cette thèse traite de ce sujet dans le système juridique romain, elle rapporte son origine, sa portée et ses effets. Cette thèse retrace aussi l’évolution de cette notion durant l’Ancien Régime, avant de l’étudier sous l’angle du Code civil dans la seconde partie. L’auteur y cherche à définir toutes les conditions requises pour qu’il y ait un cas de rapport, l’objet même de ce rapport et les modalités d’application.

Résumé Liantsoa Noronavalona

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-AIX-T-092_Carbuccia_Collatio.pdf

Citer ce document

Carbuccia, Pierre, Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance, et Université d'Aix-Marseille (1409-1973). Organisme de soutenance, “De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 3 août 2020, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/364.

Formats de sortie

Documents liés

Document sans lien

Position : 438 (297 vues)

Embed

Copy the code below into your web page

Bibliographie