Titre

De novationibus et delegationibus, droit romain ; De la novation, droit français

Description

De la novation, procédure d'extinction complète d'une ancienne dette, créance ou obligation par la création d'une nouvelle dette

Créateur

Nourrit, Robert
Université d'Aix-Marseille (1409-1973). Organisme de soutenance

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-46

Éditeur

Chez Pardigon (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234576782
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-046_Nourrit_Novationibus_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
128 p.
23 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/363

Couverture

Résumé

Thèse : Thèse : Droit : Aix-Marseille : 1859

La novation en droit romain est la substitution d’une dette nouvelle à une dette ancienne, qui se trouve ainsi éteinte. Il existe deux types de novation :

- la novation conventionnelle qui est le résultat de la convention entre plusieurs parties
- la novation judiciaire, qui découle d’un litige.

La thèse identifie trois éléments indispensables pour envisager une novation conventionnelle : une obligation primitive, une seconde obligation et une volonté de faire novation. Quant à la novation judiciaire, l’élément principal nécessaire est une obligation primitive à laquelle sera substituée une autre : celle de subir la sentence. Comment se présente la novation au XIXe siècle ? Quelle a été son évolution depuis l’antiquité romaine ? Quels sont ses effets et qu’est-ce-qui la différencie de la délégation ? La seconde partie de la thèse apporte une réponse à ces questions.

Résumé Liantsoa Noronavalona
Fichiers
RES-AIX-T-046_Nourrit_Novationibus.pdf

Citer ce document

Nourrit, Robert et Université d'Aix-Marseille (1409-1973). Organisme de soutenance, “De novationibus et delegationibus, droit romain ; De la novation, droit français,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 6 août 2020, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/363.

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