Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale

Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.

Bédarride, Jassuda (1804-1882)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-20879/1-3

Courcier, Durand et Veuve Thorel (Paris)

Aubin (Aix)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/230332609

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-20879_Bedarride_Traite-dol_vignette.jpg

application/pdf

3 vol.

655, 595, 713 p.

22 cm

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/321

Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 1, Du dol
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale..2, De la fraude
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 3, De la simulation

Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence, a consacré un traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude.

Dans le premier tome, l’auteur traite du dol. Il aborde les questions de sa définition où il explique qu’il nécessite deux conditions afin d’exister : la résolution de tromper et l’existence d’un préjudice. La preuve du dol est ensuite abordée ainsi que ses effets et les fins de non-recevoir de l’action pour dol.

Dans le second tome, l’auteur définit la fraude et la présente dans divers contrats.

Dans le troisième tome, il traite de la simulation qu’il définit comme une fraude à laquelle toutes les parties consentent.

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)