Titre

Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale

Description

Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.

Créateur

Bédarride, Jassuda (1804-1882)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-20879/1-3

Éditeur

Courcier, Durand et Veuve Thorel (Paris)
Aubin (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/230332609
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-20879_Bedarride_Traite-dol_vignette.jpg

Format

application/pdf
3 vol.
655, 595, 713 p.
22 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/321

Couverture

Autre forme de titre

Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 1, Du dol
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale..2, De la fraude
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 3, De la simulation

Résumé

Jassuda Bédarride, jurisconsulte provençal et avocat au barreau de la Cour d’Aix-en-Provence, a consacré un traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude.

Dans le premier tome, l’auteur traite du dol. Il aborde les questions de sa définition où il explique qu’il nécessite deux conditions afin d’exister : la résolution de tromper et l’existence d’un préjudice. La preuve du dol est ensuite abordée ainsi que ses effets et les fins de non-recevoir de l’action pour dol.

Dans le second tome, l’auteur définit la fraude et la présente dans divers contrats.

Dans le troisième tome, il traite de la simulation qu’il définit comme une fraude à laquelle toutes les parties consentent.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-20879_Bedarride_Traite-dol_1.pdf
RES-20879_Bedarride_Traite-dol_3 .pdf
RES-20879_Bedarride_Traite-dol_2.pdf

Citer ce document

Bédarride, Jassuda (1804-1882), “Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 16 novembre 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/321.

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