Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789

Recueils factices d'édits et d'arrêts royaux ou du Parlement de Provence présentés par ordre chronologique

France. Parlement de Provence

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 8295

Etienne David; Charles David (Aix-en-Provence)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/202377873

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_08295_Edits-vignette

application/pdf

9 vols.

6 vols reliure noire : 1422 p.; 1076 p.; 1204 p.; 1268 p. ; 1038 p.; 970 p.
3 vols suppl. reliure basane : 1109 p.;, 1005 p.; 568 p.

In-4

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/44

Le volume 3 Supplément contient les 2 documents également présents dans la base Odyssée :

- Franc-aleu de Provence
- Privilèges, franchises et immunitez, concédées par les rois et comtes de Provence en faveur de la ville d'Aix, consuls, particuliers, manans & habitans d'icelle. Avec les confirmations & vérifications, tant de la cour de parlement, que de la cour des comptes dudit païs.

Avertissement : compte tenu de la volumétrie, au niveau de la table des matières, les signets regroupent les édits et autres arrêts par année de rédaction ou d'édition, sans en donner pour l'instant le détail bibliographique.

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)