Parcourir les contenus (4 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Sujet est exactement "Actes royaux" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Recueil de factums provençaux du XVIIe s., actes royaux et mazarinades Plus de quarante affaires juridiques, arrêts, actes royaux et écrits politiques, parfois satiriques, publiés sous le règne de Louis XIII : un recueil assez rare de textes imprimés du milieu du 17e siècle Mots-clés: Actes royaux -- France -- 17e siècle; Fronde -- Pamphlets; Littérature révolutionnaire -- France -- 17e siècle; Mazarinades; Mémoires (procédure civile) -- France -- Provence (France) -- 17e siècle; Satire politique française -- 17e siècle Position : 755 (557 vues) Edits, arrêts, déclarations et ordonnances, avec une table à la fin Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776. Mots-clés: France. Parlement de Provence -- 17e siècle Position : 220 (930 vues) Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789 Recueils factices d'édits et d'arrêts royaux ou du Parlement de Provence présentés par ordre chronologique Mots-clés: Actes royaux -- France -- Provence (France) -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Position : 94 (1228 vues) Edits du Roy, datés de 1691 à 1781 14 édits concernant la Provence (années numérisées: 1691-1781) Mots-clés: Finances publiques -- France -- Ancien Régime -- Ouvrages avant 1800; France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790) -- 18e siècle Position : 551 (699 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2