Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Créances -- Recouvrement -- France -- Provence (France) -- 18e siècle Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Arrest du conseil d'etat du roy, pour la verification des dettes de la communauté de Lambesc, viguerie d'Aix. Du 21. decembre 1717. Après un audit demandé en 1713, l'état des finances de la ville de Lambesc présenté en 1715 est inquiétant : deux ans plus tard, le Conseil d'État décide d'assainir les comptes. Du surendettement au remboursement de la dette, un cas de dérive locale Mots-clés: Actes royaux -- France -- 18e siècle; Cardin Le Bret de Flacourt (1675-1734); Créances -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Créances -- Recouvrement -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Dettes -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Lambesc (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle Position : 950 (687 vues) Communauté de Lambesc : ensemble de factums relatifs aux fours banaux, à l'approvisionnement en eau et au recouvrement de créances Querelles relatives à l'alimentation en eau des 8 moulins installés sur la commune de Lambesc et au recouvrement de créances Mots-clés: Arrosage -- Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; Créances -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Créances -- Recouvrement -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Eau -- Droit -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Fours banaux -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Gestion des ressources en eau -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Lambesc (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle; Mémoires (procédure civile) -- France -- Provence (France) -- 18e siècle Position : 587 (1037 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2