Titre

Législation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie

Description

Recueil destiné à expliciter les lois exceptionnelles de la Législation de l'île Bourbon (1861-1863), 2ème édition, revue et augmentée.

Créateur

La Barre de Nanteuil, Auguste de

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-5031

Éditeur

E. Donnaud (Paris)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/201301091
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_05031_Legislation-Ile-Reunion-vignette.jpg

Format

application/pdf
5 volumes
XIV-633 p; 695 p.; 630 p.; 616 p.; 512 p.; 427 p.
25 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/1

Résumé

"Delabarre de Nanteuil est l’un des premiers auteurs de la colonie à faire l’inventaire complet des lois qui régissent la vie des esclaves. Son travail de juriste permet de suivre l’évolution des lois concernant le statut de l’esclave dans la colonie. En effet, les esclaves sont réputés meubles et sont soumis aux dispositions juridiques concernant les biens immobiliers. « Ils font partie du capital immobilier de l’exploitation, au même titre que l’usine de fabrication du sucre ou les termes du domaine. Si le maître possède, au début du peuplement de l’île, une puissance presque illimitée sur son esclave (…) l’ordonnance du 27 septembre 1825 réduit à 30 coups de fouet la peine à infliger aux esclaves condamnés à la fustigation. »¹

La notice Sudoc comporte ce résumé : « Cette édition de 1861, parue près de dix-sept ans après la publication de la "Législation de Bourbon"², a été modifiée : certains articles ont été complétés, notamment celui concernant les "douanes", des textes de jurisprudence émanant des tribunaux de La Réunion ont été ajoutés et certaines opinions de l'auteur révisées. Ce recueil destiné à expliciter "les lois exceptionnelles" et peu connues de la "Législation de l'île Bourbon", comporte trois parties : - l'origine historique de la législation sur chaque matière importante, - Un exposé doctrinal des lois en vigueur qui offrent le plus d'intérêt : leur interprétation et leur application ; - le texte des lois, ordonnances royales ou locales, arrêtés, décrets coloniaux et règlements en vigueur d'intérêt général. Pour faciliter les recherches : - un classement par ordre alphabétique de matières, - un sommaire explicatif précède la majorité des articles, - ainsi que des renvois. »
Dans cette édition postérieure à l’abolition de l’esclavage de 1848, on trouve ainsi un article mis à jour sur Esclavage-Emancipation.

Sources :
1. L’esclavagisme à la Réunion : 1797-1848 par Sudel Fuma, L’Harmattan, 1993
2. Cf. notice sudoc de l’éd. de 1844 : « Ce répertoire est destiné à expliciter "les lois exceptionnelles" et peu connues de la "Législation de l'île Bourbon. (…) L'accent a été mis notamment sur les attributions du "Conseil du contentieux administratif." … »"

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES_05031_Legislation-Ile-Reunion_Vol1.pdf
RES_05031_Legislation-Ile-Reunion_Vol2.pdf
RES_05031_Legislation-Ile-Reunion_Vol3.pdf
RES_05031_Legislation-Ile-Reunion_Vol4.pdf
RES_05031_Legislation-Ile-Reunion_Vol5.pdf
RES_05031_Legislation-Ile-Reunion_Vol6.pdf

Citer ce document

La Barre de Nanteuil, Auguste de, “Législation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 12 novembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/1.

Formats de sortie

Géolocalisation

Documents liés

Relation titre associé : Annuaire des pays de l’Océan indien

Embed

Copy the code below into your web page

Bibliographie