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  • Sujet est exactement "Droit colonial"

ANOM-22601_Bull-congres-douanier_1926.pdf
Quand la France veut réformer tous ses tarifs douaniers, elle doit prendre en compte ses nombreuses colonies : l'Institut Colonial de Marseille est chargé de publier un bulletin régulier pour documenter ce diffiicile dossier

Position : 767 (268 vues)

ANOM_Journal-jurisprudence_1886.pdf
Dans l'Algérie française, l'administration de la justice repose sur trois systèmes judiciaires indépendants : les tribunaux musulmans, les tribunaux rabbiniques et les tribunaux compétents pour les Européens

Position : 722 (333 vues)

RES-17021_Fournier-Flaix_Independance-Egypte.pdf
L'occupation de l'Égypte par les Anglais en 1882 signe la perte de l'influence de la France sur le pays : les Français s'inquiètent de l'avenir du Canal de Suez dont la réussite technique et économique leur revient entièrement

Position : 778 (213 vues)

RES-39822_Colin_Percement-Suez.pdf
L'idée de relier la mer Méditerranée et la Mer Rouge par un canal pour rejoindre l'Océan indien et le Pacifique, sans devoir contourner l'Afrique, n'est pas nouvelle : sa viabilité n'implique-t-elle une neutralité absolue de tous ses riverains ?

Position : 777 (221 vues)

RES-40126_Organisation-coloniale_Tome-2.pdf
Au delà de son unité affichée, l'Empire colonial français s'est construit sur une mosaïque de colonisations : colonisations française et indigène, petite, moyenne et grande colonisations, colonisations agricole, industrielle et commerciale

Position : 738 (308 vues)

RES-51813_BO-marine_1681-1879.pdf
Rechercher un texte dans 120 volumes est laborieux : ce constat de 1879 montre que les problèmes de recherche documentaire ne datent pas d'aujourd'hui. Une seule solution : tout refondre dans quelques volumes et une table chronologique unique

Position : 691 (367 vues)

RES-AIX-T-214_Andre_Condition-esclave.pdf
A Madagascar, les esclaves appartiennent souvent à la même ethnie que leurs maîtres : contrairement à l'antiquité, ces membres de la caste la plus basse ne sont pas considérés comme de la simple et vulgaire marchandise

Position : 431 (516 vues)

RES-7500_Heckel_Colonisation-droits-peuples.pdf
E. Heckel, directeur de l'Institut colonial, se félicite de l'ouverture d'une chaire de droit et de législation coloniale à la Faculté de Droit mais rappelle que la colonisation doit rester avant tout "une grande école d'humanité et de justice"

Position : 511 (482 vues)

BUSC_49782-Expansion-coloniale_1907_01.pdf
Toute l'ambition coloniale de la France à travers son expansion économique, l'exploitation de nouveaux territoires et la promesse de nouvelles industries qui font appel à la science et à l'hygiène coloniale, dans un contexte de concurrence…

Position : 63 (1035 vues)

MMSH_Pasteur-8-91-2 _vignette.jpg
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)

Position : 140 (785 vues)

MMSH_Pasteur-8-91-1 _vignette.jpg
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)

Position : 89 (860 vues)

RES_50034_1922-session-01-F-dec.pdf
Le Grand Conseil de la Tunisie, constitué de deux sections française et tunisienne qui délibéraient séparément, était un organisme consultatif dont l’attribution essentielle était l’examen du budget de l’Etat, à l’exclusion de toute initiative…

Position : 52 (1121 vues)

ANOM-50087_Moniteur-Inde_1850.pdf
Un aperçu de la pénétration du droit français dans la civilisation indienne à travers Le Moniteur officiel des établissements français dans l’Inde (années numérisées : 1850-1880)

Position : 10 (2713 vues)

RES-50108_Jurisprudence-algerienne_T1.pdf
Ce recueil de jurisprudence aborde principalement le droit administratif, le droit civil, le droit commercial et le droit patrimonial dans l'Algérie des années 1830 à 1876 (année numérisées 1830-1876).

Position : 36 (1309 vues)

ANOM-50260_1895.pdf
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (années numérisées : 1895-1911)

Position : 26 (1506 vues)

RES_26984_Cochinchine-francaise.pdf
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)

Position : 73 (988 vues)

ANOM-50065_BO-Syrie-Liban_1924.pdf
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…

Position : 4 (3950 vues)

ANOM-50507_Vol-1-1919-1920.pdf
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…

Position : 3 (5018 vues)

RES_32089_Loi-fonciere-Tunisie.pdf
De la colonisation privée à la colonisation officielle en Tunisie, de la fin du 19ème siècle au début du 20ème siècle (1909)

Position : 109 (829 vues)

RES_32355_Tarifs-droits-Tunisie.pdf
Tableaux très détaillés des différentes marchandises importées et exportées (1908)

Position : 271 (618 vues)

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