Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Mémoires (procédure) -- Provence (France) -- 17e siècle Trier par :Titre Créateur Date d'ajout Recueil de factums et textes provençaux, languedociens & français, manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LXII. 1650-1664. Jacques Viany En plein milieu du 17e siècle, des affaires assez quotidiennes de procédure civile, majoritairement patrimoniales, où les parties règlent leurs querelles de successions, d'héritages ou de donations devant les tribunaux. Mots-clés: Actes royaux -- France -- 17e siècle; Mémoires (procédure) -- Provence (France) -- 17e siècle Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2