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Annuaire de l'enseignement supérieur / Académie d'Aix
Tous les premiers guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1884 à 1887
Annales / Académie des sciences coloniales
Crée en 1922, l'Académie des sciences coloniales étudie les possessions françaises dans toutes ses dimensions sociales et techniques : archéologie, agriculture, botanique appliquée, géographie et histoire
Mémoire pour le sieur de Faudran de Laval, intimé en appel de sentence rendue par le lieutenant de sénéchal au siège de cette ville d’Aix, le 23 décembre 1761 contre messire Joseph-Louis Pagi, seigneur de Valbonne, conseiller et procureur du Roi au bureau des finances
Querelle relative à l'alimentation en eau des 8 moulins installés sur la commune de Lambesc
Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville [du 10 mars 1789]
Brochure concernant l'entrée aux conseils municipaux de la ville d'Aix des représentants des artisans
Journal du Palais de Provence ou Recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes par le Parlement et la Cour des Aides, 1775-1784
Sélection d'arrêts rendus par le Parlement d’Aix et la Cour des comptes présentés par ordre chronologique
Du louage d’ouvrage et de services en droit romain. Des obligations et de la responsabilité des compagnies de chemins de fer dans les transports de marchandises en droit français
Deux textes distincts traitant, d'une part, du contrat de travail présupposant la liberté du travail et, d'autre part, de la responsabilité du transport ferroviaire des marchandises, essentiel à l'essor du commerce
Des droits successoraux des enfants naturels reconnus dans le Code civil de 1804 et dans la loi du 25 mars 1896 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le droit des enfants naturels issus de rencontres fortuites ou dans le concubinat
Balade au coeur des campus : A walk around our campuses / Aix-Marseille Université
Toute la richesse et la diversité du patrimoine d'Aix-Marseille université à travers le panorama photographique de ses 5 grands campus et de ses 58 sites d'enseignement et de recherche
Statuts (Les) municipaux et coustumes anciennes de la ville de Marseille. Divisez en six livres, et enrichis de curieuses recherches, avec diverses décisions & autres pièces utiles & nécessaires en faict, tant de police que de justice
Règlements de la ville de Marseille et droit coutumier
Cercle médical (Le) de Marseille (1819-1822)
Histoire de la première réunion amicale d'étudiants voulant se perfectionner en médecine et en chirurgie et du fonctionnement de ce cercle informel
Mémoire sur l'ancienneté d'Arles : suivi d'observations sur la formation des marais voisins de cette ville, & sur un passage de l'histoire d'Ammien-Marcellin
Histoire de la ville d'Arles et des marais créés par le débordement du Rhône (essai d'échanges de données avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en Provence)
Commentaire sur l'article des réglemens et statuts de la police de la ville d'Arles, intitulé Des édifices, touchant les fonctions des juges-voyers
L'avocat arlésien Anibert démissionne de la Commission de Procureur du Roi qui réglemente la voirie et dénonce les autorisations de construction de magasins abusives et le non-respect de leur alignement dans les rues principales d'Arles
Oiseaux (Les) : traduction nouvelle par L. Bodin et Paul Mazon
Traduction française de la pièce de théâtre d'Aristophane, présentée au 5e siècle av. J.-C., comédie où deux athéniens, lassés des moeurs qui règnent à Athènes, parviennent à convaincre les oiseaux de fonder une cité idéale...
Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers
Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.
Manutention (La) des grains et le port de Marseille : rapport présenté par Lucien Arnaud et adopté par la Chambre de Commerce de Marseille dans sa séance du 29 Novembre 1921
Dans ce rapport, la Chambre de Commerce conclut que l'outillage utilisé pour décharger le million de tonnes de céréales débarquées annuellement au port de Marseille est suffisant et n'exige pas d'aspirateurs à grand débit comme ceux de Rotterdam ou…
Université (L') de Marseille
Fin 19e siècle, Marseille a dilapidé les fonds reçus pour construire une Faculté des sciences. Le Gouvernement accepte la création d'une Faculté de médecine si la ville la finance pendant 30 ans puis recule face à la réaction de Montpellier
Abrégé des délibérations de l'Assemblée générale des communautés du pays de Provence
Recueil factice de 206 pièces imprimées reliées en 16 volumes et présentées ici dans l'ordre chronologique
Association des médecins de l'arrondissement de Marseille : délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative
Registres des délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative de l'Association des médecins de l'arrondissement de Marseille tenues de 1860 à 1889
Déliberation de l'Association du Desséchement des Marais d'Arles, qui adopte le projet tendant à rendre le canal d'Arles à Bouc utile au desséchement, (du 5 mars 1827) : suivie du Recueil des édits, lettres-patentes, arrêts du conseil, transactions relatifs au desséchement des marais d'Arles / Association du Desséchement des Marais d'Arles
Dans une délibération de 1827, l’Association du dessèchement des marais d’Arles décide d’utiliser le canal d’Arles à Bouc pour assécher les marais environnant la ville. Document présenté avec de nombreuses pièces justificatives
Provence (La) universitaire : bulletin mensuel de l'Association générale des étudiants d'Aix
Bulletin qui, lors de sa création, avait l'ambition de devenir le porte-parole de la jeunesse universitaire des Facultés d'Aix-en-Provence
Table des matières manuscrite de l'ordonnance de 1735 sur les testaments et explication de l'ordonnance. Manuscrits de notes dictées par Astruc en 1739
Explication de l'ordonnance des testaments de l'année 1735 sous forme de 53 articles
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation
Jurisprudence concernant essentiellement les établissements français de l’Inde, la Guyane, les Antilles (Martinique et Guadeloupe) ainsi que l’île de la Réunion. (1803-1861). Recueil rédigé sur demande du ministre de la marine et des colonies (années…
fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat
Quelles garanties juridiques des lois et des pouvoirs publics avait réellement un particulier quand il créait, par donation ou legs ou tout autre disposition testamentaire, une fondation perpétuelle ?
Consultations étrangères. Actes de notoriété
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.
De la colonisation et des droits des peuples conquis : discours prononcé le 6 novembre 1904 à la distribution des prix de la Faculté marseillaise libre de Droit par Edouard Heckel, et allocution de M. le doyen Autran, lors de la Séance solennelle de rentrée
E. Heckel, directeur de l'Institut colonial, se félicite de l'ouverture d'une chaire de droit et de législation coloniale à la Faculté de Droit mais rappelle que la colonisation doit rester avant tout "une grande école d'humanité et de justice"
Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et françois, respondans par deux colonnes l'une à l'autre pour ceux qui veulent avoir l'intelligence de l'une d'icelles
Traduction en français des statuts d'Avignon
Notice historique sur l'Œuvre des Prisons d'Aix-en-Provence
Histoire de l’Œuvre des Prisons d’Aix, fondée en 1686 par la Confrérie des Pénitents Blancs, et qui a vocation à venir en aide aux prisonniers. Cette association, reconnue d’utilité publique en 1883, poursuit toujours sa mission humanitaire
Institut (L') Colonial de Marseille, 1906-1926
L'histoire des 20 premières années de l'Institut Colonial, créé en 1906 par la Chambre de Commerce de Marseille sous le statut d'une association au service des entreprises locales. Document illustré de photographies de l'époque, parfois peu connues
Ecole (L') de médecine de Marseille du 1er au XXIe siècle
De Jules César à Aix-Marseille Université, 2000 ans d'histoire de l'enseignement théorique et pratique de la médecine à Marseille
Ecole (L') de médecine est née à l'Hôtel-Dieu
L'Ecole de médecine de Marseille ouvre ses portes à l'Hôtel Dieu dès 1818 mais ne devient la Faculté de médecine générale et coloniale et de pharmacie qu'en 1930, après son installation au Palais du Pharo
De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Lors de l’exécution d’un contrat, les mineurs sont dans une position d'inégalité obligationnelle. Ce principe, reconnu par les juristes romains sous le terme de lésion, est toujours présent dans le droit français moderne
Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date
Ordonnances, statuts, édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Conseil éditées de 1202 à 1750 et classées par ordre alphabétique
Explication du Code Justinien et des principales loix du droit romain, réduites à l'usage de cette province sur le code Buisson
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.
Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.
Précis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728)
Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…
Episodes de la Terreur : tribunal révolutionnaire d'Orange
L'époque de la Terreur à travers l'histoire d'un tribunal révolutionnaire. L'auteur, s'appuyant essentiellement sur des faits et de nombreuses pièces justificatives, revendique l'objectivité de son analyse
Mémoire pour MM. Beinet et Bédarride en la qualité qu'ils agissent et les parties intervenantes défendeurs à l'exploit d'ajournement du 21 juillet 1866 contre M. Isnard-Cancelade demandeur au susdit exploit
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale
Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre V. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre premier, Des commerçants. Livre premier, titre second, Des livres de commerce
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce
Droit commercial. Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives, 2e tirage
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre huitième, De la lettre de change, des billets à ordre et de la prescription
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.
Droit commercial. Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises
Panorama des législations en matière de chemin de fer, nouveau moyen de transport et moteur de l'industrialisation de la France au cours du 19e siècle
Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce
Traité des faillites et banqueroutes ou Commentaire de la loi du 28 mai 1838, 5e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse de la loi sur les faillites, sur le fonctionnement des syndics, sur les différentes espèces de créanciers et sur les banqueroutes.
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre troisième, Des sociétés, 2ème édition revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.
Traité du dol et de la fraude en matière civile & commerciale, 3e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude
Droit commercial. Commentaire du code de commerce. Livre deuxième, Du commerce maritime, 2e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse du droit maritime avec sa mise en perspective historique.
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre septième, Des achats et ventes, nouv. éd.
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix
nouveau (Le) Tarquin, comédie en trois actes
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.
Histoire de l'ancienne université de Provence ou Histoire de la fameuse université d'Aix - 1ère période : 1409-1679
Étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix de sa fondation en 1409 par le comte Louis II de Provence et le pape Alexandre V) jusqu'en 1679 (1ère partie)
Histoire de l'ancienne université de Provence ou Histoire d'une université provinciale sous l'Ancien Régime. - 2ème période, 1ère partie : 1679-1730
Étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix, période de 1730 à la suppression des universités en 1793.
Histoire de l'ancienne Université de Provence ou, Histoire de la fameuse Université d'Aix : Depuis sa fondation (1400-1409) jusqu'en 1793 d'après les manuscrits et les documents originaux
Première étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix de sa fondation en 1409 par le comte Louis II de Provence et le pape Alexandre V) jusqu'en 1679 (1ère partie)
Notes de droit
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique
Adresse et soumission à S. M. Charles X pour l'encaissement de la Durance, depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône
Un avocat propose d'encaisser la Durance à ses frais (par la troupe), moyennant 1/3 des terres pendant 99 ans et les droits de passage sur des ponts qu'il construirait, pendant une durée de 50 ans. Un partenariat public-privé avant l'heure !
Des enfants naturels et de leur légitimation en droit romain et en droit français
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...
Frères (Les) de Boileau-Despréaux : six leçons faites à la Faculté des lettres d'Aix
Biographie du célèbre poète et polémiste du 17e siècle au travers de ses deux frères, Gilles, avocat et rimeur, membre de l'Académie française, et Jacques, chanoine de la Sainte-Chapelle
Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…
Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions
Un des premiers juristes à présenter en français certaines coutumes typiquement provençales
Histoire des Girondins
Histoire du groupe politique qui siégea à l’Assemblée législative puis à la Convention nationale entre 1792 et 1793
Cours de langues et littératures de l'Europe méridionale. Leçon d'ouverture (mercredi 11 décembre 1895)
Premier cours de Raymond Bonafous, professeur de langues et spécialiste de littérature italienne et de littérature espagnole, alors nommé à la Faculté des lettres d'Aix en cette fin du 19e siècle
Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.
Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]
Arrêts compilés par Hyacinthe Boniface, avocat à la cour, nommé recteur de l'Université d'Aix en 1677.
Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. recüeillis par Noble Hyacinte Boniface, seigneur de Vachieres, avocat au même parlement. divisez en cinq tomes. contenant diverses matières civilies, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont été rendus
Arrêts classés selon les matières civiles, ecclésiastiques et criminelles. A l’instar d’un recueil jurisprudentiel moderne, les tables des matières présentent le titre des arrêts suivi d'’un court résumé de la décision
Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence
Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges & consuls des marchands
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence
Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.
Avant-projet d'un atelier pour la filtration en grand des eaux de la Durance qui alimentent la ville de Marseille
Pour traiter l'eau qui alimente Marseille, il faut des bassins de décantation : où les placer, quels filtres utiliser et comment se débarrasser ensuite de ces sédiments : à plan de Cuques et tout jeter dans le Jarret et l'Huveaune ou à Longchamps et…
De la constitution de dot en droit romain ; Du Quasi-Usufruit, application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la constitution du mariage à travers la constitution de la dot en droit romain et à travers le quasi-fruit en droit français du XIXe
Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 1 (1995-1996)
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : la permanence du phénomène criminel et son étude juridique et scientifique
Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 2 (1995-1996)
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : le délinquant et la sanction pénale
Préparation (La) d'une exposition retraçant l'histoire de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence
Préparation du six centième anniversaire de l’université Paul Cézanne célébré en 2009
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville
L'avocat Charles-François Bouche, alors député aux Etats-Généraux, dénonce la totale illégalité de la députation du corps de la noblesse de Provence...
Archives du département des Bouches-du-Rhône. Copies de pièces tirées des séries B. 2625 C 569 et 2345 G. 221 à 224
200 manuscrits relatifs aux finances du Collège royal de Bourbon de 1706 à 1786, aux réformes du règlement et aux multiples affaires qui ont jalonné la vie de l'université d'Aix (Facultés de droit, de médecine et de théologie) de 1679 à 1732
Archives départementales des Bouches du Rhône. Copies de pièces tirées des séries G. 225 à 227
150 manuscrits recopiés des originaux conservés aux Archives du département et principalement consacrés au nouveau règlement de l'université d'Aix de 1712 et à son redressement tant son état est jugé décadent en ce début du 18e siècle
Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)
Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Enquête sur la situation des syndicats de la Durance. Rapport de la Commission, Session extraordinaire du 27 janvier 1873
Tout en regrettant que l'organisation des 14 syndicats ne s'appuie pas sur des limites naturelles, le Conseil général recommande un meilleur financement des syndicats de la Durance et une plus grande liberté dans le type de digue à construire
Recueil administratif du Département des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Recueil d'actes et autres documents administratifs de la Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Recueil des actes administratifs et Bulletin des maires
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Nausicaa, pièce en 1 acte, en vers, tirée de l'Odyssée
Dernier des 5 textes écrits pour le "Théâtre des jeunes filles", Bouchor souhaitait que cette courte pièce dédiée à Nausicaa, personnage de l’Odyssée d'Homère qui recueillit Ulysse, figure en premier dans son recueil éducatif pour la jeunesse
Problèmes actuels de science criminelle
Recueil des conférences, colloques et autres manifestations organisés par l’ISPEC et le CRMP, ainsi que des extraits ou articles tirés des thèses soutenues au cours de l’année universitaire en matière pénale.
Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.
De la condition des étrangers en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels
Ordonnances synodales du Diocèse d'Aix. Publiées dans le synode général, tenu le 20 septembre 1742
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence
Du cautionnement en droit romain : De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit d'Aix le 10 mars 1887
De la théorie du cautionnement en droit romain qui s'appuie sur les garanties personnelles, l’hypothèque et le gage étant alors inconnus et de la transmission en droit français du patrimoine et de la personnalité
Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit d'Aix, allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire...
Allocutions de rentrée de la faculté de droit d’Aix pendant la Grande Guerre
Comité de patronage des étudiants étrangers : compte-rendu de la 1ère séance publique tenue dans la grande salle de la Faculté de Droit le 18 Juillet 1893
Où le recteur de l'Académie nous apprend que le premier cours de langue et de littérature françaises pour les étudiants étrangers a été cré à la Faculté d'Aix...
Code Buisson
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France
Explication et pratique du code de l'Empereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos roys, la jurisprudence des arrêts des compagnies souveraines de ce royaume, principalement de ce pays, etc
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]
Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.
De l'usucapion en droit romain ; Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre", Art. 2279-2280, en droit civil français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de l’usucapion, fait d’acquérir juridiquement un droit réel que l’on exerce sans en posséder le titre, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel toute personne peut le contester ou le revendiquer
De la liberté individuelle dans l'Antiquité et de quelques restrictions à ce principe en droit privé romain ; De l'inviolabilité du domicile en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives
Bulletin judiciaire de l'arrondissement d'Aix, recueil de jurisprudence...
Décisions rendues par la Cour d 'appel d'Aix et des tribunaux du ressort avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.