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TP-40029_Marseille-medical_1932_T2-Alezais.pdf
Histoire de la première réunion amicale d'étudiants voulant se perfectionner en médecine et en chirurgie et du fonctionnement de ce cercle informel

F-1066_Deliberations_1611-05.pdf
Recueil factice de 206 pièces imprimées reliées en 16 volumes et présentées ici dans l'ordre chronologique

MS-2-230403_Deliberations-association_1860-1868.pdf
Registres des délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative de l'Association des médecins de l'arrondissement de Marseille tenues de 1860 à 1889

RP-50482_Provence-univ_1900-N-01-09.pdf
Bulletin qui, lors de sa création, avait l'ambition de devenir le porte-parole de la jeunesse universitaire des Facultés d'Aix-en-Provence

MS_52_Consultations_etrangeres.pdf
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.

MS_13_Explication_Justinien_Livres_1-4.pdf
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.

RES_5082_Traite-successions_Vol1.pdf
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.

MS-87_Precis-ordonnances.pdf
Première version manuscrite datée de 1728 de la version imprimée de 1752 des "Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens...." à laquelle l'auteur fait référence dans ses observations. Sévère critique des…

RES-259174-Baumefort_Episodes-Terreur.pdf
L'époque de la Terreur à travers l'histoire d'un tribunal révolutionnaire. L'auteur, s'appuyant essentiellement sur des faits et de nombreuses pièces justificatives, revendique l'objectivité de son analyse

RES-20879_Bedarride_Traite-dol_1.pdf
Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.

RES-208884_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

RES-20886_Bedarride_Commentaire-code.pdf
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.

RES-22978_Bedarride_Cheques.pdf
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.

RES-22980_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

RES-20983_Bedarride_Traite-faillites-1.pdf
Présentation et analyse de la loi sur les faillites, sur le fonctionnement des syndics, sur les différentes espèces de créanciers et sur les banqueroutes.

RES-20984_Bedarride_Commentaire-code_1.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.

RES-22985_Bedarride_Traite-dol-1.pdf
Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude

RES-31829_Bedarride.pdf
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix

RES-033690_Nouveau-Tarquin.pdf
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.

Méjanes-4-0558-1_Belin_Vol1.pdf
Étude détaillée de l'histoire de l'Université d'Aix de sa fondation en 1409 par le comte Louis II de Provence et le pape Alexandre V) jusqu'en 1679 (1ère partie)

MS_46_Notes-droit_Vol1.pdf
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique

Mejanes_8-14778-1_Masse_Statuts.pdf
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

RES 14509-1-Cours-sciences-criminelles_T1.pdf
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : la permanence du phénomène criminel et son étude juridique et scientifique

RES 14509-2-Cours-sciences-criminelles_T2.pdf
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : le délinquant et la sanction pénale

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

JP-119_1842_Rapports-CG-BDR.pdf
Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)

RES_JP_118_RAA-BDR_1815.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

RES_JP_118_RAA-BDR_1830.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

BUD-51701_PASC_1985.pdf
Recueil des conférences, colloques et autres manifestations organisés par l’ISPEC et le CRMP, ainsi que des extraits ou articles tirés des thèses soutenues au cours de l’année universitaire en matière pénale.

RES-023642_Ordonnances-synodales.pdf
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence

MS_45_Code-Buisson_Vol1.pdf
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France

GP-33_APOI_Vol-01_1974.pdf
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1975.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.

BUD-51450_AEAP_1978.pdf
Etudes du Centre de Recherches Administratives et chroniques de la vie administrative des pays européens.

MS-2_233390_Cercle-medical-Marseille.pdf
Statuts du Cercle médical de Marseille adoptés et signés par ses membres fondateurs (1819) et comptes rendus des assemblées de l'association tenues de 1819 à 1821.

Mejanes_F-929_Themis-meridionale.pdf
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix

RES_10124_BO_Marseille_1944.pdf
67 n° quotidiens, avec 5 n° spéciaux sans numérotation des 14 & 16 décembre 1944, des 22 & 28 février, et du 2 mars 1945, servant de tables (années numérisées: 1944-1945)

RES_5750_Dissertation-Etats.pdf
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)

RES-40_Recueil-Cormis_Vol-1_I.pdf
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

RES-259172-Etudes-Monts-piete.pdf
Histoire, organisation et fonctionnement des Monts-de-Piété. L'auteur, directeur de l'établissement de Marseille, prône pour une modernisation de l'institution en la transformant en banque mobilière de crédits et la rendre plus attractive...

RES_38506_ Bulletin-judiciaire-Nîmes_1878.pdf
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.

JP-120_Conseils_1887.pdf
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)

RES_08296_Recueil-factums_T1.pdf
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces

RES_17192_Vol1.pdf
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

RES_17193_Recueil-Portalis_Vol2.pdf
5 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis (le Vol 1, en cours de restauration, n'est pas encore numérisé)

MS-85_Recueil-Portalis_Vol1-1.pdf
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583

RES-641_Lois-cviles_Domat.pdf
Véritable traité de droit public qui fonde la distinction entre droit public et droit privé

MS-82_Dictionnaire-Duperier.pdf
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice
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