Titre
Des enfants naturels et de leur légitimation en droit romain et en droit français
Description
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...
Créateur
Bionne, Henri
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance
Source
Bibliothèque de Droit-Économie-Gestion (SCD - Université de Rennes 1), cote 62032
Éditeur
F. Robert (Toulon)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/241982510
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BU-Rennes1-62052_Bionne_Enfants_vignette.jpg
Format
application/pdf
1 vol.
110 p.
23 cm
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/470
Couverture
Résumé
Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix-Marseille 3 : 1869
Henry Bionne (1838-1881) traite dans cet ouvrage de la condition des enfants adultérins sous le droit romain et le droit français du XIXème siècle. Il existait une inégalité de traitement entre les enfants légitimes et les enfants naturels pendant ces périodes.
Henry Bionne est un juriste, marin qui fut secrétaire général de la compagnie chargée du percement de l’isthme de Panama. Il a écrit plusieurs ouvrages touchant à différents domaines (juridiques, scientifiques, techniques et historiques).
Les enjeux de cette différence concernent principalement la possibilité d’être soumis au parter familias sous le droit romain et les droits successoraux dans le Code Napoléon.
Henri Bionne examine ici les mesures permettant pour ses enfants naturels d’obtenir des droits proches des enfants légitimes durant ces deux époques.
La première partie de son étude concerne le droit romain dont les enfants naturels pouvaient provenir d’un concubinage ou d’un stuprum.
La seconde partie expose le droit positif pour l’auteur en rappelant préalablement ses liens avec le droit canonique. Le Code Napoléon a ainsi consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime.
Résumé Mélissa Legros
Henry Bionne (1838-1881) traite dans cet ouvrage de la condition des enfants adultérins sous le droit romain et le droit français du XIXème siècle. Il existait une inégalité de traitement entre les enfants légitimes et les enfants naturels pendant ces périodes.
Henry Bionne est un juriste, marin qui fut secrétaire général de la compagnie chargée du percement de l’isthme de Panama. Il a écrit plusieurs ouvrages touchant à différents domaines (juridiques, scientifiques, techniques et historiques).
Les enjeux de cette différence concernent principalement la possibilité d’être soumis au parter familias sous le droit romain et les droits successoraux dans le Code Napoléon.
Henri Bionne examine ici les mesures permettant pour ses enfants naturels d’obtenir des droits proches des enfants légitimes durant ces deux époques.
La première partie de son étude concerne le droit romain dont les enfants naturels pouvaient provenir d’un concubinage ou d’un stuprum.
La seconde partie expose le droit positif pour l’auteur en rappelant préalablement ses liens avec le droit canonique. Le Code Napoléon a ainsi consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime.
Résumé Mélissa Legros
Provenance
Bibliothèque de Droit-Économie-Gestion de Rennes 1
Fichiers
Collection
Citer ce document
Bionne, Henri et Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance, “Des enfants naturels et de leur légitimation en droit romain et en droit français,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 13 septembre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/470.
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Position : 292 (1267 vues)
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