Titre

Recueil de mémoires, pétitions, biographies de Frédéric Billot, 1853-1867

Description

Dans ce recueil de textes rédigés par un avocat de Tarascon, un long réquisitoire, implacable et très argumenté, contre l'octroi, une taxe sur certaines marchandises dénoncée comme un impôt local moralement injuste et économiquent aberrant

Créateur

Billot, Frédéric (1805-1868 ; avocat). Auteur

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 260153

Éditeur

chez Lebon (Marseille)

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/254824900
Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/254824706
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-260153_Billot_Recueil_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
790 p.
In-8° (25,5 cm )

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/797

Couverture

Autre forme de titre

De la suppression radicale des octrois

Résumé

Apparue au 12e siècle à Paris pour subventionner les œuvres de bienfaisance, l'octroi est devenu au cours des siècles une taxe contraignante sur la valeur des marchandises. Identique dans tout le royaume de France, le Gouvernement accorde aux municipalités la liberté de le recouvrer ou pas, selon leur besoin de recettes fiscales supplémentaires : au milieu du 19e siècle, sur plus de 37 000 communes, seules 1 500 l'ont réellement mis en œuvre.

Enseigne de l'octroi de la ville d'Etampes (1)

Si l'octroi se présente comme un bureau administratif occupé par des agents municipaux (comme le célèbre Douanier Rousseau, en poste à Paris), il se signale aussi par ses barrières qui ferment les principales voies d'accès à la ville : à son rôle fiscal s'ajoute une mission de contrôle des marchandises et de lutte contre la contrebande.

L'octroi de la ville de Colombes : liste des marchandises taxables (1814)

Un décret officiel fixe la liste limitative des marchandises pouvant être taxées (vins, viandes, alcools, par ex.), dont sont exclus les produits francs de droit comme certains biens de première nécessité, certaines farines, entre autre (2).

Le bureau de l'octroi de Montolivet (Marseille)

A partir du 19e siècle, il sera perçu comme une abérration économique puisqu'il constitue une entrave à la libre circulation des marchandises et qu'il oblige les industriels à augmenter les salaires. Il est également dénoncé comme socialement injuste parce qu'il pénalise les pauvres, notamment en ce qui concerne le vin, perçu à l'époque comme un aliment sain et nécessaire à l'ouvrier. Sa suppression, plusieurs fois annoncée ne sera décrétée que le 2 juillet 1943 par le Gouvernement Laval, à l'exception de l'octroi de mer, toujours en vigueur à la Martinique. Le contexte s'y prêtait autant que sa faiblesse structurelle : pénurie de marchandises, contribution modeste aux budgets communaux et coût élevé de sa perception (rémunération des 14 à 15 000 douaniers au 19e siècle). Sur un fond de contestation récurrente des impôts directs sur les revenus et sur les bénéfices agricoles largement relayée par une partie de la presse économique et agricole (voir Le Supplément économique du Sémaphore et l'Agriculteur provençal).

A la suite de ce plaidoyer humaniste et lucide (il ne refuse pas d'aborder la question de savoir comment remplacer l'octroi une fois supprimé), et le dernier rédigé par l'auteur d'après les dates d'édition, 17 textes qui montrent et son talent et sa capacité à traiter des questions relevant de domaines très différents.

Réfs.
1. Un métier d’autrefois : l’employé d’octroi
2. L'octroi, in Wikipédia
3. Jacques Marseille. - L'octroi : la fin tardive d'un impôt honni

Table des matières

Recueil factice de 17 pièces écrites par l'auteur

De la suppression radicale des octrois
Au Sénat
La marine d'Arles-sur-Rhône, à Sa Majesté Napoléon III, empereur des Français
Jacquemin Jean-Louis d'Arles, sa famille et ses oeuvres
Notice sur la vie et les travaux de Jean-Julien Estrangin
Quartiers de la cavalerie et du Saint-Esprit, réhabilitation de la place Lamartine
Réponse du capitaine Jacques Blanc au capitaine Théodose Fouque
[Réponse de M. Frédéric Billot, avocat à Arles, à une lettre adressée au "Progrès de Lyon" par M. E. Millaud. 24 mai 1866]
Samuel Abram ou exemple à suivre en agriculture pratique dans les Bouches-du-Rhône comme ailleurs
Société agricole de la Basse-Camargue, dissolution, liquidation avortée ; demandes en reddition de comptes et licitation du Chateau-d'Avignon et de ses dépendances, etc, etc..
Canal de Crapponne, oeuvre d'Arles depuis la Société d'irrigation de 1863
Conclusions contre le sursis pour Frédéric Billot, avocat contre Léon Carcassonne, batonnier, Roquemartine, Drujon, Martin-Raget, Fayn fils, avocats, membres du conseil
Observations pour Jacques Vidal, scieur de long, à Arles, appelant du jugement du Tribunal civil de Tarascon du 9 mai 1866 ; contre Charles Goudard, commis au chemin de fer, à Arles ; Étienne Dervieux, charpentier, à Arles ; Ferdinand Dervieux, marchand de vins, à Arles, intimés
Notice sur M. Berlandier et ses voyages dans l'Extrême Orient
Conclusions motivées pour MM. Honorat Trichaud, sculpteur, Antoine Carrut, propriétaire, Jacques Jéhan, id. et Louis Matheron, id. tous domiciliés à Moulès, quartier de Raphèle, Crau d'Arles, appelants du jugement rendu par le Tribunal civil de Tarascon, le 1er juin 1866 ; contre M. Jean Pascal, propriétaire, au même lieu, intimé.
Au Sénat
Au Sénat
Au Sénat


Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-260153.pdf

Citer ce document

Billot, Frédéric (1805-1868 ; avocat). Auteur, “Recueil de mémoires, pétitions, biographies de Frédéric Billot, 1853-1867,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 31 juillet 2021, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/797.

Formats de sortie

Position : 778 (91 vues)

Bibliographie

Embed

Copy the code below into your web page