Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Routes rurales -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Rapport sur l'administration et la police des chemins vicinaux, fait au Conseil général du département des Bouches-du-Rhône, dans la scéance du 6 septembre 1822, suivi d'un projet de loi. par M. Cappeau, l'un de ses membres, président de la Cour royale d'Aix, chevalier de l'Ordre royal de la légion d'honneur Au début du 19e siècle, un rapport dénonce le mauvais état des chemins vicinaux, à la charge des riverains, qui nuit aux échanges économiques et préconise une gestion communale assortie d'un contrôle administratif renforcé Mots-clés: Police de la circulation -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle; Routes rurales -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle Position : 739 (954 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2