Deliberation de l'Association du Desséchement des Marais d'Arles, qui adopte le projet tendant à rendre le canal d'Arles à Bouc utile au desséchement, (du 5 mars 1827) : suivie du Recueil des édits, lettres-patentes, arrêts du conseil, transactions relatifs au desséchement des marais d'Arles / Association du Desséchement des Marais d'Arles

Dans une délibération de 1827, l’Association du dessèchement des marais d’Arles décide d’utiliser le canal d’Arles à Bouc pour assécher les marais environnant la ville. Document présenté avec de nombreuses pièces justificatives

Association du Dessèchement des Marais d'Arles

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 259185

Adolphe Mesnier (Arles)

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/138219605

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-259185_Deliberation-assechement_vignette.jpg

application/pdf

1 vol

LXXVII, 536 pages, [4] pages

23 cm

text

monographie imprimée

printed monograph

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/317

Afin de permettre l’assèchement des marais, l’utilisation du canal d’Arles est adoptée par une délibération du 5 mars 1827 par l’Association du dessèchement des marais d’Arles, composée des propriétaires qui forment l’Association des vuidanges des eaux du Trébon, Plan-du-Bourg et Coustières de Crau, et des successeurs de Jean Vans Ens, ingénieur hollandais et auteur du dessèchement de 1642. La délibération est suivie d’une ordonnance du Roi du 29 mai 1827, par laquelle le gouvernement consent à ce que le canal d’Arles devienne un agent auxiliaire du dessèchement. Cette même ordonnance est suivie de nombreuses pièces justificatives (divers édits, rapports, mémoires, transactions, délibérations, jugements, arrêts du Parlement, etc.), pour la plupart rassemblées et imprimées à l’occasion d’un précédent procès, auxquelles se sont ajoutés d’autres titres et dont la réédition s’est trouvée justifiée par la délibération du 5 mars 1827.

Résumé de Luc Bouchinet

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)