Titre

Adresse et soumission à S. M. Charles X pour l'encaissement de la Durance, depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône

Description

Un avocat propose d'encaisser la Durance à ses frais (par la troupe), moyennant 1/3 des terres pendant 99 ans et les droits de passage sur des ponts qu'il construirait, pendant une durée de 50 ans. Un partenariat public-privé avant l'heure !

Créateur

Billard, Etienne-Gaspard. Auteur

Source

BU des Fenouillères - Arts, lettres et sciences humaines (Aix-en-Provence), cote RES 34823

Éditeur

F. Guigue (Aix)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/090502876
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/090502884
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/090578538
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-34823_Billard-Encaissement-Durance_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
3 pièces : 31 p.; 68 p.; 97 p.
21 cm.

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/509

Couverture

Résumé

Ce recueil relié contient 3 pièces : il est ici présenté dans son intégralité quand bien même les pièces 2 et 3 sont déjà consultables sur Gallica (liens ci-après). L'intérêt de la 1ère pièce, postérieure de près de 2 ans et qui aurait dûe être reliée en fin de volume, réside dans l'évolution des propositions de l'avocat qui revoie à la baisse ses prétentions.

1. Adresse et soumission à S. M. Charles X pour l'encaissement de la Durance, depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône [Texte imprimé] / par le sieur Étienne-Gaspard Billard,.... - Aix : impr. de F. Guigue, 1827

2. Projet et soumission pour l'encaissement de la Durance depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône, suivi d'un mémoire explicatif des moyens d'encaissement et de ceux d'indemnité [Texte imprimé] / par le sieur Étienne-Gaspard Billard,.... - Aix : impr. de F. Guigue, 1825

Gallica : Projet et soumission pour l' encaissement de la Durance , depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône . Suivi d'un mémoire explicatif des moyens d' encaissement et de ceux d'indemnité ; par le sieur Etienne-Gaspard Billard, avocat, demeurant à Aix - 1825

3. Développement de mon Projet d'encaissement de la Durance et Réponse à diverses questions auxquelles il a donné lieu, précédée d'une adresse à sa Majesté en son Conseil d'Etat et d'une nouvelle... soumission [Texte imprimé] / Etienne-Gaspard Billard. - Aix : impr. de François Guigue, 1895

Gallica : Développement de mon projet d' encaissement de la Durance , et réponse a diverses questions auxquelles il a donné lieu ; précédée d'une adresse a sa Majesté en son conseil d'État et d'une nouvelle soumission ; par le sieur Étienne-Gaspard Billard, avocat, demeurant à Aix - 1825

Provenance

BU des Fenouillères - Arts, lettres et sciences humaines (Aix-en-Provence)
Fichiers
BULA-RES-34823_Billard-Encaissement-Durance.pdf

Citer ce document

Billard, Etienne-Gaspard. Auteur, “Adresse et soumission à S. M. Charles X pour l'encaissement de la Durance, depuis le détroit de Mirabeau jusqu'au Rhône ,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 18 novembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/509.

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Bibliographie