Titre

fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat

Description

Quelles garanties juridiques des lois et des pouvoirs publics avait réellement un particulier quand il créait, par donation ou legs ou tout autre disposition testamentaire, une fondation perpétuelle ?

Créateur

Aude, Edouard. Auteur
Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-181

Éditeur

Arthur Rousseau (Paris)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/04718650X
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-181_Aude_Fondation-perpetuelle_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
201 p.
25 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/524

Couverture

Autre forme de titre

La Fondation perpétuelle dans l'antiquité. Orient, Grèce, Rome. Thèse pour le doctorat, par Édouard Aude,... (Autre titre)

Résumé

Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1895-96

La fondation désigne l’affectation, par un particulier, d’un bien à un but perpétuel, selon un des modes ordinaires : donation entre vifs, institution d’héritier, legs, fidéicommis. Le droit canonique est le premier à faire usage du terme, pour désigner non seulement l’établissement d’une église, d’un monastère, d’un bénéfice, d’un service, mais encore l’acte libéral en vertu duquel cet établissement est effectué.

Cette étude recherche dans l’Antiquité une équivalence au régime des fondations, les moyens par lesquels un particulier pouvait réaliser son intention généreuse et les garanties offertes sous ce rapport par les lois existantes et les pouvoirs publics.

Résumé Luc Bouchinet

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
RES-AIX-T-181_Aude_Fondation-perpetuelle.pdf

Citer ce document

Aude, Edouard. Auteur et Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance, “fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 15 décembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/524.

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