fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat

Quelles garanties juridiques des lois et des pouvoirs publics avait réellement un particulier quand il créait, par donation ou legs ou tout autre disposition testamentaire, une fondation perpétuelle ?

Aude, Edouard. Auteur

Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-181

Arthur Rousseau (Paris)

domaine public

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Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/247937290

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-181_Aude_Fondation-perpetuelle_vignette.jpg

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Fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité. Orient, Grèce, Rome. Thèse pour le doctorat, par Édouard Aude,... (Autre titre)

Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1895-96

La fondation désigne l’affectation, par un particulier, d’un bien à un but perpétuel, selon un des modes ordinaires : donation entre vifs, institution d’héritier, legs, fidéicommis. Le droit canonique est le premier à faire usage du terme, pour désigner non seulement l’établissement d’une église, d’un monastère, d’un bénéfice, d’un service, mais encore l’acte libéral en vertu duquel cet établissement est effectué.

Cette étude recherche dans l’Antiquité une équivalence au régime des fondations, les moyens par lesquels un particulier pouvait réaliser son intention généreuse et les garanties offertes sous ce rapport par les lois existantes et les pouvoirs publics.

Résumé Luc Bouchinet

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)