De l'usucapion en droit romain ; Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre", Art. 2279-2280, en droit civil français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Etude de l’usucapion, fait d’acquérir juridiquement un droit réel que l’on exerce sans en posséder le titre, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel toute personne peut le contester ou le revendiquer

Cabassol, Joseph (Avocat)

Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-141

A. Makaire (Aix)

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Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-141_Cabassol_Usucapion_vignette.jpg

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1 vol.

IV-125 p.

23 cm

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monographie imprimée

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Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre" (Art. 2279-2280). - droit civil français (Publié avec)

Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1885

Cette thèse porte sur la notion d’usucapion, ou prescription acquisitive, qui consiste dans le fait d’acquérir la propriété d’un bien par celui qui le possède, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel le propriétaire non possédant peut le revendiquer. La seconde thèse porte également sur la possession, et plus particulièrement les articles 2279 et 2280 du Code civil, disposant qu’« en fait de meubles possession vaut titre ».

Résumé Luc Bouchinet

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)