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  • Sujet est exactement "Droit du travail"

RES-9595_Raynaud_Cours-legislation-indust.pdf
La réglementation du travail ne cesse d'évoluer en raison des mutations de l'industrie, du développement démocratique et du mouvement syndical : un tout nouveau cours pour les étudiants qu'il faut déjà réactualiser

Position : 871 (108 vues)

RES-40483_Nogaro_Main-oeuvre-etrangere.pdf
Au début de la Guerre de 1914-1918, la France peine à fabriquer un dixième des munitions réclamées par l'armée : après ce réveil brutal sur la pénurie de travailleurs, les regards se tournent vers la main-d'œuvre coloniale et étrangère

Position : 872 (106 vues)

RES-38035_Raynaud_Contrat-collectif.pdf
Les conventions collectives créent un nouveau type de rapport entre un salarié et son patron : l'employeur ne traite plus avec un travailleur isolé mais avec une organisation. Un progrès qui ne doit pas menacer les entreprises

Position : 815 (289 vues)

RES-AIX-T-226_Chavernac_Essai.pdf
En cas d’accident de travail, quelle est la responsabilité du patron ? Suivant l'évolution industrielle, la jurisprudence retient de plus en plus souvent la notion de délit, accorde des indemnités et s'oppose à une théorie purement contractuelle

Position : 640 (517 vues)

RES-AIX-T-221_Pittie_Salaire.pdf
Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat

Position : 663 (504 vues)

RES-AIX-T-219_Jaubert_Rupture-contrat.pdf
Au cours du 19e siècle, le nombre de ruptures individuelles du contrat de travail a augmenté. L'extension de la grande industrie et de la concurrence a accéléré les ruptures collectives, avec des ingérences extérieures à l'entreprise

Position : 518 (576 vues)

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