Droit civil]]> Droit romain]]>
La novation en droit romain est la substitution d’une dette nouvelle à une dette ancienne, qui se trouve ainsi éteinte. Il existe deux types de novation :

- la novation conventionnelle qui est le résultat de la convention entre plusieurs parties
- la novation judiciaire, qui découle d’un litige.

La thèse identifie trois éléments indispensables pour envisager une novation conventionnelle : une obligation primitive, une seconde obligation et une volonté de faire novation. Quant à la novation judiciaire, l’élément principal nécessaire est une obligation primitive à laquelle sera substituée une autre : celle de subir la sentence. Comment se présente la novation au XIXe siècle ? Quelle a été son évolution depuis l’antiquité romaine ? Quels sont ses effets et qu’est-ce-qui la différencie de la délégation ? La seconde partie de la thèse apporte une réponse à ces questions.

Résumé Liantsoa Noronavalona]]> 1859]]> http://www.sudoc.fr/234576782]]> fre]]> France. 18..]]>