Droit civil]]>
La création de la préture apparaît comme un épisode de la lutte entre patriciens et plébéiens : sous le nom de praetor, magistrat commis à la direction des affaires judiciaires, les plébéiens obtiennent l’accès du consulat. L’auteur de cette étude se penche sur les origines et les attributions du préteur, avant de s’intéresser au fondement de la responsabilité des locataires en cas d’incendie.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1888]]> http://www.sudoc.fr/241862965]]> fre]]> France. 18..]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]> ]]>
Cette étude s’intéresse dans un premier temps à la confusion dans les obligations. Le terme de confusion désigne la réunion dans une personne de deux qualités juridiques, qui, pour être valables et efficaces, doivent reposer sur deux têtes distinctes (ainsi des qualités de créancier et de débiteur, de nu-propriétaire et d’usufruitier, de propriétaire d’un fonds dominant et de propriétaire d’un fonds servant, de créancier hypothécaire et de propriétaire du bien hypothéqué). Lorsque ces qualités incompatibles sont réunies, elles s’annihilent et le lien juridique qu’elles avaient fait naître se trouve détruit ; la personne obligée se trouve affranchie de son obligation, le fonds devient libre. Dans un second temps, l’auteur se penche sur la question de la reconnaissance des enfants illégitimes : en effet, l’enfant naturel se trouvait, par sa naissance, placé en dehors de la famille, et pour y être admis dans une certaine mesure, il devait faire l’objet d’une reconnaissance, qui désigne l’acte par lequel une personne se déclare le père ou la mère d’un enfant naturel.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1890]]> http://www.sudoc.fr/245332758]]> fre]]> France. 18..]]> Droit civil]]> Droit romain]]>
La novation en droit romain est la substitution d’une dette nouvelle à une dette ancienne, qui se trouve ainsi éteinte. Il existe deux types de novation :

- la novation conventionnelle qui est le résultat de la convention entre plusieurs parties
- la novation judiciaire, qui découle d’un litige.

La thèse identifie trois éléments indispensables pour envisager une novation conventionnelle : une obligation primitive, une seconde obligation et une volonté de faire novation. Quant à la novation judiciaire, l’élément principal nécessaire est une obligation primitive à laquelle sera substituée une autre : celle de subir la sentence. Comment se présente la novation au XIXe siècle ? Quelle a été son évolution depuis l’antiquité romaine ? Quels sont ses effets et qu’est-ce-qui la différencie de la délégation ? La seconde partie de la thèse apporte une réponse à ces questions.

Résumé Liantsoa Noronavalona]]> 1859]]> http://www.sudoc.fr/234576782]]> fre]]> France. 18..]]> ]]> Droit civil]]> Droit romain]]>
Etude de la résolution juridique à travers deux époques différentes et deux domaines bien distincts. La première étude se porte sur la condition résolutoire dans les actes entre vifs en droit romain, c’est-à-dire l’étude de l’élément (condition) mettant fin (résolutoire) à un lien obligationnel entre deux personnes (actes entre vifs).
La deuxième étude s’attarde sur le cas où une personne est dépossédée d’une propriété à la suite d’un titre résolutoire.

Résumé, Jean-Michel Mangiavillano
]]> 1887]]> http://www.sudoc.fr/241837030]]> fre]]> France. 18..]]>