Parcourir les contenus (105 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Couverture est exactement "France. 17.." Page précédente of 2 Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal. Mots-clés: Successions et héritages -- France -- Ouvrages avant 1800 Position : 158 (1033 vues) Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires. Mots-clés: Droit -- Sources -- Ouvrages avant 1800; Successions et héritages -- Ouvrages avant 1800 Position : 468 (744 vues) Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France Boutaric, François de (1672-1733) Mots-clés: Droit romain -- Histoire -- Ouvrages avant 1800 Position : 222 (929 vues) Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760 Traité qui fixe la frontière entre la France et le royaume de Piémont-Sardaigne Mots-clés: France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790) -- 18e siècle; Frontières -- France -- 18e siècle; Sardaigne (Royaume) -- 1713-1792 Position : 113 (1155 vues) Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers". Mots-clés: Administration locale -- Aspect économique -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800; Droit -- Législation -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800; Impôt -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Position : 92 (1234 vues) Page précédente of 2 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2