Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Date est exactement "1670" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence. Mots-clés: France Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Jugements -- France -- Ouvrages avant 1800 Explication et pratique du code de l'Empereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos roys, la jurisprudence des arrêts des compagnies souveraines de ce royaume, principalement de ce pays, etc Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet] Mots-clés: Provence -- Droit romain-- Ouvrages avant 1800 Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2