Parcourir les contenus (3 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Date est exactement "1846" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Essai historique sur le cominalat dans la ville de Digne, institution municipale provençale des XIIIe et XIVe siècles Essai historique sur une institution municipale provençale du 13ème siècle, le cominalat Mots-clés: Administration locale -- France -- Provence (France) -- 13e siècle; Administration locale -- France -- Provence (France) -- 14e siècle; Digne (Alpes-de-Haute-Provence) -- Administration -- 13e siècle; Digne (Alpes-de-Haute-Provence) -- Administration -- 14e siècle Position : 222 (1093 vues) Mémoire pour la ville d’Arles, défenderesse contre M. Maurier Palluy demandeur Jean-Julien Estrangin, membre du conseil municipal de la ville d'Arles et historien, représenta également la ville comme avocat. Mots-clés: Impôt ecclésiastique -- Provence (France) -- 19e siècle Position : 499 (857 vues) Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices Mots-clés: Capitation; Procès -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle Position : 417 (904 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2