Parcourir les contenus (9 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Créateur est exactement "Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,.. Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 332 (1124 vues) Recueil de factums provençaux 7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique. Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 161 (1385 vues) Recueil de factums concernant le commerce en Provence Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums). Mots-clés: Droit maritime -- France; Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 192 (1309 vues) Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires (manuscrits) Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806 Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 370 (1085 vues) Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Causes maritimes 9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol). Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 544 (974 vues) Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés) 7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,.. Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 346 (1110 vues) Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire 32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,.. Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 515 (994 vues) Choix de discours et d'opinions Compilation partielle des très nombreux discours de Joseph-Jérôme Siméon. Position : 259 (1219 vues) Opuscules du Comte Siméon (Joseph-Jérôme) : né à Aix en Provence, le 30 septembre 1749 : avocat, professeur en droit à la faculté d'Aix, procureur général... Recueil de discours prononcés par Siméon devant le corps législatif de pluviôse an V à pluviôse an XII. Mots-clés: Droit pénal -- 18e siècle; Éducation et État -- 18e siècle; Mariage -- Droit -- 18e siècle Position : 168 (1368 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2