Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790) -- Ouvrages avant 1800 Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. recüeillis par Noble Hyacinte Boniface, seigneur de Vachieres, avocat au même parlement. divisez en cinq tomes. contenant diverses matières civilies, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont été rendus Arrêts classés selon les matières civiles, ecclésiastiques et criminelles. A l’instar d’un recueil jurisprudentiel moderne, les tables des matières présentent le titre des arrêts suivi d'’un court résumé de la décision Mots-clés: France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790) -- Ouvrages avant 1800; France. Parlement de Provence -- Ouvrages avant 1800; Jurisprudence -- France -- Provence (France) -- Ouvrages avant 1800 Position : 289 (1263 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2