Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Date est exactement "1765" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Decisions sur le Controlle, centième Denier et autres (pour le pays de Provence) imprimées par cahiers à la diligence des procureurs du pays des procureurs du pays, pour être portées à la connaissance des Administrations locales Contentieux de l’Intendance de Provence. Mots-clés: Actes juridiques -- France -- Ouvrages avant 1800; Enregistrement -- France -- Ouvrages avant 1800; Impôt -- France -- Ouvrages avant 1800 Position : 488 (1088 vues) Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732. Mots-clés: Droit féodal -- France -- Languedoc (France); Droit féodal -- France -- Provence-Alpes-Côte d'Azur (France) Position : 326 (1213 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2