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- Éditeur est exactement "Antoine David (Aix-en-Provence)"
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Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien
Position : 241 (1244 vues)
Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence : pour servir d'instruction auxdites communautés. Publiée par ordre de l'assemblée particulière de MM. les procureurs du pays, tenue le 19 juillet 1786
Sous forme d'une instruction officielle, un rappel méthodique des textes qui règlementent strictement la gestion budgétaire que de nombreuses communes de Provence semblent singulièrement ignorer
Position : 710 (887 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 333 (1126 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Causes maritimes
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).
Position : 549 (975 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 517 (994 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 346 (1113 vues)
Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions
Un des premiers juristes à présenter en français certaines coutumes typiquement provençales
Position : 505 (1006 vues)