Parcourir les contenus (6 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Éditeur est exactement "Veuve d'Augustin Adibert (Aix-en-Provence)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Recueil de factums concernant les contrats en Provence Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums). Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 349 (1108 vues) Recueil de factums concernant le commerce en Provence Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums). Mots-clés: Droit maritime -- France; Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 193 (1311 vues) Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence 1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956 Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 241 (1242 vues) Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés) 7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,.. Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 347 (1111 vues) Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire 32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,.. Mots-clés: Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 516 (994 vues) Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau 7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785 Mots-clés: Droit de la famille; Mariage -- Droit -- 18e siècle; Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France) Position : 86 (1795 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2