Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Défrichement -- Droit -- Provence (France) -- 18e siècle Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens Brochure contenant les lettres patentes de Louis XV au parlement de Provence Mots-clés: Défrichement -- Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; Droit -- Histoire; France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790) -- 18e Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2
